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Rapports de Damien Adam

11 rapports signés

31/03/2021 — Rapport N° 3995 (Tome III - volume 1) sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

31/03/2021 — Rapport N° 3995 (Tome III - volume 2) sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

26/03/2021 — Rapport N° 3995 (Tome I) sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

26/03/2021 — Rapport N° 3995 (Tome II) sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

19/03/2021 — Rapport N° 3995 sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

19/03/2021 — Rapport N° 3995 Texte comparatif sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

19/03/2021 — Rapport N° 3995 (Tome III) sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).

03/02/2021 — Rapport d'information N° 3811 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives

19/02/2020 — Rapport d'information N° 2689 tel quel fait au nom de la mission d'information sur l'incendie d’un site industriel à Rouen

20/05/2019 — Avis N° 1938 de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n°1831).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

09/04/2018 — Avis N° 842 de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire (n°764).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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