Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Hervé Pellois
9 rapports signés
07/10/2021 — Annexe N° 4 au Rapport N° 4524 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Rapporteur Spécial
26/05/2021 — Annexe N° 4 au Rapport N° 4195 sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
Rapporteur
29/10/2020 — Annexe N° 4 au Rapport N° 3399 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Rapporteur Spécial
29/06/2020 — Annexe N° 4 au Rapport N° 3011 sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2019 (n°2899).
Rapporteur
10/10/2019 — Annexe N° 4 au Rapport N° 2301 (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
05/06/2019 — Annexe N° 4 au Rapport N° 1990 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2018 (n°1947).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
11/10/2018 — Annexe N° 4 au Rapport N° 1302 (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
13/06/2018 — Annexe N° 4 au Rapport N° 1055 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2017 (n°980).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
12/10/2017 — Annexe N° 4 au Rapport N° 273 (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org