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Rapports de Julien BorowczykLes derniers commentaires sur Julien Borowczyk en RSS


4 rapports signés

25/02/2022 — Rapport d'information N° 5044 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les transports sanitaires

Rapporteur

28/07/2020 — Rapport d'information N° 3251 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation

Rapporteur

06/03/2019 — Rapport d'information N° 1734 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux dispositifs médicaux

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

04/12/2018 — Rapport N° 1451 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Julien Borowczyk visant à sécuriser l'exercice des praticiens diplômés hors Union européenne (1386).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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