Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature :
Cliquez ici !
Rapports d'
Olivier Véran
30 rapports signés
1
2
26/12/2018 — Rapport N° 1547 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant mesures d'urgence économiques et sociales (n°1516).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
26/11/2018 — Rapport N° 1440 de la Commission des affaires sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2019 (n°1408).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/11/2018 — Rapport N° 1411 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
17/10/2018 — Rapport N° 1336 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n°1297).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
30/07/2018 — Rapport d'information N° 1215 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
27/06/2018 — Avis N° 1098 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n°911).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
01/12/2017 — Rapport N° 423 de la Commission des affaires sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2018 (n°387).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/11/2017 — Rapport N° 388 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
23/10/2017 — Rapport N° 316 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n°269).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/08/2017 — Rapport d'information N° 123 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales, sur la mise en application de la loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org