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Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 23/02/2022
Je salue l'excellent rapport de Mohamed Laqhila. J'ai moi-même eu l'occasion de travailler sur la détaxe de TVA, dans le cadre d'une mission que m'avait confié en 2018 le Premier ministre de l'époque, M. Édouard Philippe, visant à développer l'attractivité touristique de la France lors des grands événements sportifs à venir. À l'époque, le seuil minimal d'achat pour bénéficier de la détaxe était encore de 175 euros. Nous avions envisagé de le supprimer complètement d'ici 2022. Il a finalement été abaissé à 100 euros, c'est une avancée. Pour répondre à une des questions posées précédemment, je crois me souvenir que les Chinois utilisent beaucoup la ...
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Je suis tout à fait favorable à votre amendement, à la réserve près qu'un délai de trois mois me semble, après consultation du ministère, trop court. C'est pourquoi je vous propose par ce sous-amendement de porter ce délai à six mois.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx L'idée, en effet, est de rendre pérenne le taux du prélèvement qui alimente le FDVA, assis notamment sur les sommes placées sur les contrats d'assurance vie en déshérence.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Il s'agit d'un amendement d'appel. M. le rapporteur pour avis et M. Castellani expliquaient tout à l'heure les difficultés que rencontrent parfois les associations pour remplir certains documents, demandant pour cela 5 millions d'euros. Je pense que nous n'avons pas forcément besoin de cette somme. Vous avez compris que j'étais favorable au FDVA et que je trouvais ce système juste. En revanche, il est vrai qu'il est parfois compliqué pour les associations de revenir devant le fonds, soit pour le même projet, soit pour présenter de nouveau le budget d'exploitation de l'association et refaire les mêmes démarches. Avec notre équipe, nous les aidons à le faire, et ...
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Il est défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx …et je vous demanderai donc seulement de retirer votre amendement car, à défaut, l'avis de la commission sera défavorable. Mais vous aurez compris mon sentiment !
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Je n'ose plus dire que je suis d'accord…
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Vous m'interpellez, je vous réponds, monsieur le député : vos deux amendements étaient des amendements d'appel !
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Défavorable, même si, en réalité, je suis tout à fait d'accord avec M. Larive. Il faut aller plus vite et ce, au-delà du domaine sportif, pour l'ensemble des établissements recevant du public. Les 5 000 structures dont nous avons parlé tout à l'heure, par exemple, devront être accessibles aux handicapés. Des efforts avaient déjà été faits auparavant ; le Gouvernement a poursuivi dans cette voie avec le Handiguide des sports, entre autres.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Je vous remercie, monsieur Larive, de cet amendement d'appel qui soulève une question fort intéressante. Néanmoins, je pense personnellement que ce sont les organisateurs des Jeux paralympiques qu'il faudrait démarcher en ce sens. Notre porte-drapeau Sandrine Martinet réside dans ma circonscription : j'aviserai avec elle. En attendant que nous ayons une vision d'ensemble, je demande le retrait de l'amendement ; à défaut, avis défavorable, bien que je souscrive à vos propos.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Avis défavorable : nous pourrons effectivement échanger à ce sujet, si vous le souhaitez.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx J'ajouterai que le FDVA formation – ou FDVA 1 – représente tout de même 8 millions d'euros. J'étais au nombre des auteurs du rapport remis au Premier ministre le 19 juillet 2018 et formulant des propositions en vue d'optimiser les retombées touristiques des grands évènements sportifs : nous avions préconisé que l'on permette aux entreprises d'utiliser le compte personnel de formation (CPF) de leurs employés afin de faire acquérir à ces derniers des compétences correspondant à des certificats de qualification professionnelle (CQP), par exemple une compétence d'accueil mobilisable à l'occasion des Jeux olympiques, ou de la Coupe du monde de rugby, et ...
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Défavorable. Ces amendements sont satisfaits : le texte prévoit de consacrer 4,2 millions aux maisons sport-santé, qui devraient être 500 à la fin de l'année 2022, conformément à l'engagement pris par le Gouvernement.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Demande de retrait ou avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Je vais laisser Mme la secrétaire d'État s'exprimer sur ce sujet très spécifique.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx N'oublions pas que, l'année dernière, c'est grâce à un amendement parlementaire que le plafonnement de la taxe Buffet avait été porté à 74 millions d'euros, ce dont nous pouvons nous féliciter. C'est effectivement à l'occasion d'un collectif budgétaire de fin d'année que nous pourrons apporter des correctifs pour cette année. Nous verrons ensuite comment faire évoluer ce financement. Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Avis défavorable. On ne va pas revenir sur ce qu'on a déjà dit au sujet des emplois aidés, mais il existe aujourd'hui d'autres dispositifs, parmi lesquels le FDVA et le FONJEP.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Avis défavorable. Comme Mme la ministre déléguée l'a dit tout à l'heure, grâce au plan de 200 millions d'euros pour les infrastructures sportives de proximité que nous avons voté tout à l'heure, 100 % des besoins des territoires d'outre-mer en matière de sport seront pris en charge – on va donc même au-delà de vos demandes.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Non, je voudrais terminer. N'oubliez pas qu'une autre partie de la réserve parlementaire que vous aimiez tant est venue abonder la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) revenant aux communes et pilotée par les maires.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Rien ne vous empêche non plus de les aider à effectuer les démarches nécessaires auprès du FDVA.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Cela n'a rien à voir ! C'est partout pareil, il n'est pas nécessaire de faire partie de la majorité pour écrire à toutes les associations de votre circonscription afin de leur signaler que le FDVA existe.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Avis défavorable. D'abord, ce n'est pas le ministère qui décide, mais une commission locale au sein de laquelle siègent des élus locaux, notamment des représentants du département et des régions. Vous connaissant, je sais que vous faites le tour des associations de votre circonscription : je ne manque pas d'en faire autant et, dans ma circonscription, ce sont ainsi soixante associations qui ont touché une aide de 6 000 euros en moyenne, pour un montant total de 350 000 euros – contre 220 000 l'année précédente.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Je répète que le pass'sport est une réussite, 600 000 jeunes ayant déjà pu en bénéficier. Je suis d'accord avec vous pour dire qu'il ne faut pas perdre d'argent sur le budget du sport. Peut-être faut-il augmenter le nombre de semaines, mais je laisserai la ministre s'exprimer sur ce point. Il s'agit maintenant de savoir ce qu'il faut faire pour améliorer le dispositif à l'avenir. Cette année, il a fallu aller très vite. Un courrier a été envoyé durant l'été aux familles susceptibles de bénéficier de cette allocation. Pour les années à venir, on pourrait essayer de doubler ce courrier de courriels – mais on sait que c'est très compliqué avec le ...
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx L'avis sera défavorable sur tous les amendements de ce type.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx De nombreux amendements visent à augmenter le montant du FDVA, mais ils ne sont pas en discussion commune. N'y aurait-il pas une manière d'y répondre de manière globale ?
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Avis défavorable. Les crédits du plan de relance s'élèvent à 201 millions, soit presque le double de ce que vous demandez – 110 millions.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Avis défavorable. Ce que vous dites est faux. Comme cela est bien expliqué dans les rapports budgétaires, les crédits du FONJEP ne diminuent pas, ils sont juste répartis différemment. Entre 2020 et 2021, les crédits du FONJEP augmentent de 4,5 millions d'euros auxquels s'ajoutent, bien entendu, les crédits du plan de relance.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx À titre personnel, je suis défavorable à l'amendement. Vous êtes contre le SNU, je suis pour. Il existe d'autres dispositifs pour les jeunes, et je ne doute pas que Mme la secrétaire d'État pourra vous répondre. Monsieur Larive, nous ne nous sommes pas compris. Mme la secrétaire d'État et moi-même sommes tout à fait d'accord. La question que vous évoquiez – le travail derrière le service civique – relève de l'insertion : comme je vous le disais, il s'agit d'aller chercher les jeunes des quartiers pour les y aider. Pour le reste, je suis tout à fait d'accord avec les propos de Mme la secrétaire d'État.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Peut-être pourrait-on revoir certaines tâches que peuvent effectuer les jeunes en service civique. Je vous rejoins néanmoins sur la nécessité de réfléchir à ce qu'on peut faire pour les jeunes. Il faut aller chez eux, notamment dans les quartiers, où le taux de chômage peut être plus important. Je vous invite d'ailleurs à faire ce que nous ferons d'ici trois semaines dans ma circonscription, où le taux de chômage est très bas : venir avec toutes les entreprises rencontrer les jeunes de nos quartiers, qui les attendent déjà, et répondre aux questions de chômage et d'emploi qui peuvent se poser dans ces endroits.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Avis défavorable. D'un côté, vous dites qu'on demande trop aux services civiques et, de l'autre, vous voulez aussi leur demander trop, mais sous un autre nom.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx J'émets un avis défavorable, même si je partage votre position sur le rôle des CDOS. Celui de ma circonscription ne m'a jamais formulé une telle demande, alors que la personne qui le préside actuellement est en poste depuis très longtemps. Je souhaite souligner que les CDOS sont représentés aujourd'hui au sein des conférences régionales des sports, et peuvent avoir d'autres représentants. Les CDOS ont toujours la parole et sont toujours écoutés.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Favorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx J'émets un avis défavorable, mais je vous remercie d'être d'accord avec l'amendement que nous avons voté.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx …qui vient d'être satisfait, puisque nous n'attribuerons pas 20 mais 200 millions, aux termes de l'amendement que nous venons de voter quasiment à l'unanimité. J'émets donc un avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx C'est un excellent amendement…
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Avis favorable, bien évidemment. Je me réjouis de cette proposition du Président de la République, pour plusieurs raisons. Tout d'abord, ce plan est sans précédent et il manquait à notre action. Ensuite, le travail parlementaire a porté ses fruits, alors que nos concitoyens s'interrogent parfois sur l'utilité de notre assemblée ; le Printemps de l'évaluation permet à cet égard de contrôler nos politiques publiques. Enfin, cet amendement témoigne du travail de coconstruction conduit avec le ministère : nos discussions ont permis de faire émerger le dispositif. Vous avez évoqué, madame Calvez, des territoires carencés – selon les cas, on parle de QPV ou de ...
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Il est aussi celui que nous avons défendu ensemble quand nous avons proposé et adopté le pass'sport. Reconduit pour l'année à venir, ce dispositif, qui reste encore ouvert pendant plusieurs semaines, a déjà permis à plus de 600 000 jeunes de bénéficier de cette allocation de 50 euros. En plus d'apporter une aide directe aux ménages les moins aisés, le pass'sport s'est révélé un véritable ressort pour les clubs, qui ont constaté une augmentation substantielle du nombre de licenciés. À l'occasion de l'examen des amendements, je développerai certaines propositions qui tendent à améliorer ce dispositif pour l'année à venir. Ce budget, c'est enfin celui de ...
Intervention en hémicycle le 25/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Benjamin Dirx Ne nous y trompons pas : au-delà même de considérations techniques ou financières, la présentation de ce rapport revêt une importance fondamentale. Le sport, la jeunesse et la vie associative sont au cœur du vivre-ensemble et de l'engagement citoyen. Ceux-là mêmes qui font battre nos cœurs à l'unisson, qui créent de la cohésion. Le sport n'est pas seulement affaire de mouvement et de sueur, il est espoir, il est humanité. Loin de se définir comme une compétition, il agrège les destins pour créer un mode de vie. Notre mission ? L'accompagner urbi et orbi : du sport pour tous, du sport partout ! La vie associative, c'est le ciment social : œuvré au firmament ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 19/10/2021
Benjamin Dirx, rapporteur spécial
Benjamin Dirx Monsieur le rapporteur général, le groupement d'intérêt public qu'est l'ANS nous annonce un financement par mécénat de 3,4 millions d'euros. Par ailleurs, le groupe BPCE devrait investir 150 millions. S'agissant de la SOLIDEO, elle a actualisé sa maquette financière, qui prend en compte la hausse des indices dans la construction. Il faudra toutefois suivre leur évolution. Plusieurs d'entre vous m'ont interrogé sur la taxe Buffet. L'année dernière, nous avons réussi à faire adopter un amendement historique. Il y a eu l'affaire Mediapro, mais il est clair que l'intégralité des recettes affectées au sport le seront effectivement. Les vacances apprenantes ont ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 19/10/2021
Benjamin Dirx, rapporteur spécial
Benjamin Dirx Nous nous réunissons ce soir pour discuter du dernier budget du sport, de la jeunesse et de la vie associative de cette législature. Cette mission comprend trois programmes : le programme 219 Sport, le programme 163 Jeunesse et vie associative et le programme 350 Jeux olympiques et paralympiques 2024. Avec 1,48 milliard d'euros, les autorisations d'engagement augmentent de 0,3 %, tandis que les crédits de paiement s'élèvent à 1,65 milliard d'euros, en hausse de 18,81 %. Cette hausse importante ne masque pas de mouvements contraires puisque les crédits de paiement des trois programmes sont concernés. Près de 550 millions de crédits de paiement sont proposés pour le ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 29/09/2021
Benjamin Dirx Mes chers collègues, notre commission a créé en juin 2020 une mission d'information relative à l'évolution de la consommation du tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés. Éric Woerth et Zivka Park, tous deux co-rapporteurs de cette mission d'information, nous présentent ce matin les conclusions de leur travail ainsi que leurs propositions. Je leur cède la parole.
