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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/07/2017
Nous avons eu l'occasion, Mon général, de nous rencontrer en début d'année sur la base aérienne de Luxeuil-les-Bains : j'étais à l'époque le maire de la commune où cette base est majoritairement implantée. Aujourd'hui, je suis à vos côtés, et non face à vous j'insiste sur ce point, pour évoquer le maillage territorial des bases aériennes. Pour la petite histoire, la base aérienne de Luxeuil-les-Bains est le premier employeur de ma circonscription. Le maillage actuel des bases aériennes est-il suffisant ? Pensez-vous que la réduction du nombre de bases se poursuivra ? D'autre part, vous avez parlé de la nécessité de recruter pour pérenniser vos ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/07/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 26/07/2017
Amiral, vous avez évoqué la marine chinoise, en plein essor en termes d'équipements et qu'on retrouve en Méditerranée. Vous avez également souligné la présence de la marine russe dans nos eaux, au large de l'Atlantique. Ces marines sont-elles en train de nous challenger ? Y a-t-il des accords entre ces deux pays, en matière de construction et d'échanges militaires ? La présence des uns en Méditerranée et des autres dans l'Atlantique Nord pourrait raisonnablement nous faire penser que l'Europe est prise en tenaille.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 12/09/2017
J'ai compris que les fichiers ne concerneraient que les personnes suspectées d'actes liés au terrorisme, et que nos services secrets ne disposeraient pas d'un accès direct à ces fichiers, mais devraient passer par l'intermédiaire d'UIP. Pouvez-vous nous préciser qui nommera les personnes constituant les UIP et qui aura autorité sur elles ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/10/2017
Madame la secrétaire d'État, la question est symbolique ; elle a été débattue, ce dimanche, lors du congrès départemental du Souvenir français en Haute-Saône. L'année 2018 marquera le centième anniversaire de la fin de la Grande Guerre, et nous saurons honorer nos morts. Les fusillés pour l'exemple n'ont toujours pas été réhabilités, et ne peuvent donc être inscrits sur nos monuments aux morts. Le centenaire ne nous offre-t-il pas une occasion unique de tourner définitivement cette page, en réhabilitant ceux, et seulement ceux, qui le méritent ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 12/10/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/10/2017
Madame la ministre, mon intervention porte sur les études amont, destinées à préparer l'avenir. Les programmes d'armement s'inscrivent dans un temps long : ils s'étendent sur plusieurs années, voire sur plusieurs décennies quand il s'agit des équipements majeurs. Le monde de la défense représente ainsi un creuset d'innovations et de technologies de haut niveau, porteur d'emplois, je le souligne, qu'il convient de soutenir pour être au rendez-vous des enjeux de demain, par un effort de recherche important. Actuellement, le ministère des Armées consacre 720 millions à la R&D, dans un périmètre consacré d'environ 4,7 milliards d'euros. Il semblerait, ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/10/2017
Mes propos prolongent ceux d'Alexis Corbière sur l'hébergement des 800 000 recrues annoncées à partir de 2019. Rappelons que huit régiments et bases aériennes ont été fermés au cours des deux seules dernières années. Dans ce contexte, une hausse du budget dédiée à la création d'infrastructures est-elle envisagée pour permettre l'accueil de ces jeunes ? Peut-on résoudre ce problème d'accueil autrement que par la réouverture ou la création de régiments ou par l'utilisation de sites actuels qui sont opérationnels mais partiellement inoccupés en raison de la fonte de leurs effectifs ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2017
Député de la deuxième circonscription de la Haute-Saône, je souhaite vous poser une question liée à la spécificité de mon territoire, dont la commune principale compte moins de 10 000 habitants. Puisque vous avez dit que les meilleures idées venaient du terrain, et que vous laissiez bien volontiers les clés de la maison aux acteurs locaux, vous serez sans doute intéressé par cette initiative prise par des réservistes sous la responsabilité du colonel chef de groupement du département. Ces réservistes, dirigés par un commandant ayant récemment pris sa retraite et un jeune lieutenant qui vient d'obtenir son diplôme d'expert-comptable, se sont inspirés ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/10/2017
Nous avons bien compris que les familles de vos soldats étaient l'une de vos préoccupations, Mon général. Une part importante de votre budget pour 2018 est consacrée au recrutement, à la formation. On peut se poser la question, dans ce contexte, des départs anticipés. La semaine dernière, nous avons auditionné des représentants d'associations professionnelles nationales de militaires et à la question de savoir ce qu'on pourrait faire, concrètement, pour améliorer le sort de ces familles, ils ont estimé qu'il fallait améliorer la visibilité en particulier concernant les congés d'été. En effet, quand votre conjoint est salarié et que son employeur lui ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/10/2017
La France possède la deuxième zone économique exclusive (ZEE) au monde. Avec la montée en puissance de la marine militaire chinoise, dont les ambitions en mer de Chine sont avérées, il est légitime de s'inquiéter de notre capacité à protéger nos ZEE et les ressources qu'elles recèlent, en particulier dans nos zones de pêche. Quels sont les moyens que vous jugez nécessaires pour accomplir vos missions de protection de nos ZEE sur toutes les mers et océans du globe ? Le budget est-il au rendez-vous ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/10/2017
Les commandants de base aérienne ont longtemps pu faire des recrutements locaux et affecter ces recrues à la protection des sites ; les fusiliers commandos trouvaient ainsi un emploi local et pouvaient envisager une carrière dans l'armée en commençant au bas de l'échelle indiciaire. Malheureusement, cela n'est plus possible. Député d'une circonscription rurale de Haute-Saône, je sais que ces emplois permettaient à de nombreux jeunes gens d'embrasser la carrière militaire sans être déracinés dans un premier temps, et à moindre coût pour les armées. Peut-on envisager de revenir à la situation antérieure ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/10/2017
Les commandants de base aérienne ont longtemps pu faire des recrutements locaux et affecter ces recrues à la protection des sites ; les fusiliers commandos trouvaient ainsi un emploi local et pouvaient envisager une carrière dans l'armée en commençant au bas de l'échelle indiciaire. Malheureusement, cela n'est plus possible. Député d'une circonscription rurale de Haute-Saône, je sais que ces emplois permettaient à de nombreux jeunes gens d'embrasser la carrière militaire sans être déracinés dans un premier temps, et à moindre coût pour les armées. Peut-on envisager de revenir à la situation antérieure ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 18/10/2017
Ma question porte sur les armées et le développement durable. Chaque année, nous retrouvons sur les anciens champs de bataille des obus et autres munitions non explosés qui font courir un risque élevé aux personnes, sans parler des métaux lourds qui polluent durablement les sols, les sous-sols et les nappes phréatiques. La question du développement durable pose également celle d'une meilleure gouvernance énergétique. Pour la défense, les enjeux figurant dans la stratégie nationale de développement durable 2016-2020 portent notamment sur la préservation de la biodiversité terrestre et des espaces marins, la maîtrise des consommations énergétiques, le ...
Commission élargie : finances - défense nationale - Intervention le 25/10/2017
L'État assure un soutien de grande qualité à chacun des militaires blessés et à leur famille aux différentes étapes de leur parcours. Ce soutien commence par une prise en charge médicale sur le théâtre d'opération, puis en France, dans les hôpitaux militaires. Les blessés bénéficient ensuite de soins médicaux gratuits, d'appareillages pour les mutilés, et de bien d'autres outils visant à la réparation. L'accompagnement des militaires blessés doit se faire sur le long terme pour favoriser leur réinsertion. Ceux qui quittent l'institution se voient par exemple remettre le « passeport du blessé », qui permet à l'ONAC d'avoir une vision exhaustive de ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 18/10/2017
Mon général, vous avez évoqué les ressources humaines. Le 11 septembre 1917, il y a plus d'un siècle, disparaissait notre héros national Georges Guynemer, « as » de l'aviation, lors d'un combat aérien. Celui-ci disait que « lorsqu'on n'a pas tout donné, on n'a rien donné ». Il y a quelques jours, le major général de l'armée de l'air, le général Olivier Taprest, s'est rendu sur la base de Luxeuil-les-Bains pour lui rendre hommage, ainsi qu'aux deux autres héros qui partagent sa stèle : René Fonck et Roland Garros. La patrouille de France était présente avec son magnifique show aérien. J'évoque ces deux exemples car je pense qu'ils reflètent ...
Commission élargie : finances - affaires étrangères - défense nationale - Intervention le 02/11/2017
Madame la ministre, vous avez annoncé vouloir poursuivre le plan d'amélioration des conditions de vie et de travail du personnel, qui comporte notamment un volet rémunération pour compenser les fortes sujétions pesant sur les militaires et les civils de la défense. Je tiens d'ailleurs à souligner ici la bonne application du complément indemnitaire annuel pour le personnel civil, qui permet de valoriser les agents dont l'engagement professionnel est particulièrement remarquable. Dans le cadre de l'amélioration des conditions de vie, une attention toute particulière doit être portée à la base arrière des militaires. Des efforts vont être engagés en faveur ...
Question orale du 15/11/2017 : Conditions de vie des militaires et de leurs familles
Madame la ministre des armées, vous venez de présenter le plan d'accompagnement des familles et d'amélioration des conditions de vie des militaires pour la période 2018-2022. Ce plan était très attendu par l'ensemble des militaires et civils de la défense. Les nouvelles mesures de ce plan, qui représentent 300 millions d'euros de crédits nouveaux sur cinq ans, répondent de manière concrète et visible aux contraintes inhérentes à la vie militaire. Elles visent principalement à soutenir les militaires qui portent l'engagement opérationnel ainsi que leurs familles, qui en supportent les contraintes. Avec ce plan, vous faites des conditions d'exercice du ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 21/11/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/11/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 29/11/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 22/11/2017
Source Solde gérera-t-il également les pensions ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/12/2017
Il y a quelques semaines, nous avons eu, amiral, quelques échanges informels. Certaines réflexions portaient sur les retours d'opération. En arrivant les premiers sur un terrain, les combattants des forces spéciales sont chaque jour soumis à une barbarie toujours plus intense. Les forces spéciales de Sabre, au Sahel, qui ont pu apporter leur témoignage, ont fait part des atrocités inhumaines commises par Boko Haram et d'autres groupes armés terroristes. Les syndromes post-traumatiques (SPT) sont de plus en plus fréquents chez les FS, qui pendant longtemps n'ont pas eu accès à des soins spécifiques. Aujourd'hui, des cellules de soutien existent au sein de vos ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/12/2017
Mon général, nous savons que le système GRAVES, unique en Europe, permet à la France de garder un oeil sur les objets dont l'existence n'est pas forcément reconnue par leurs utilisateurs. C'est grâce au réseau GRAVES que les satellites espions américains, par exemple, ont été découverts. Cette capacité de surveillance nous permet de négocier la non-diffusion d'informations sur les satellites français, en échange de la confidentialité sur les satellites américains. Mais un partage de données GRAVES avec les pays européens ne minore-t-il pas la capacité de négociation de la France avec notre partenaire américain ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/01/2018
Le SSA entretient-il des relations au niveau européen ? En effet, bon nombre d'opérations concernent plusieurs pays européens. La constitution d'un SSA européen est-elle envisagée ? Enfin, le fait qu'un militaire puisse être polyglotte mais qu'il s'exprime dans sa langue maternelle lorsqu'il est blessé constitue-t-il un frein à la mise en place de ce SSA européen ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/01/2018
Vous avez parlé des têtes nucléaires : je voudrais évoquer pour ma part celles qui contiennent de la matière grise. (Sourires.) Un rapport d'information de cette commission, qui était consacré aux enjeux industriels et technologiques du renouvellement des deux composantes de la dissuasion, …
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/01/2018
… rappelait en 2016 que « c'est avant tout la crédibilité technique et industrielle qui garantit la crédibilité opérationnelle ». Le monde de la dissuasion fait appel à des compétences spécifiques et à des savoir-faire partagés par un faible nombre de personnes, ce qui a poussé les auteurs du rapport à affirmer que « la vulnérabilité à court terme de la dissuasion française, ce sont les ressources humaines ». Êtes-vous de cet avis ?
Question orale du 07/02/2018 : Filière chêne
Monsieur le ministre de l'agriculture et de l'alimentation, une part considérable du bois de nos forêts est exportée pour être transformée et, souvent, revient en France afin d'y être vendue sous forme de meubles ou de revêtements de sol. Mais force est de constater que l'attractivité du bois français n'a pas que des avantages : près d'un tiers de notre ressource en chêne a ainsi échappé à l'industrie nationale en 2017. Riche de ses 200 000 emplois, la filière de transformation française de bois rencontre aujourd'hui des difficultés en raison de la hausse exponentielle du volume des ventes de bois brut hors des frontières hexagonales. Les scieries ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/02/2018
Merci, chères collègues, pour votre travail. Même si son bilan est mitigé, la journée défense et citoyenneté a au moins le mérite de détecter l'illettrisme chez nos jeunes. En moyenne, il concerne plus de 10 % d'une classe d'âge et s'accompagne de problèmes sociaux et d'insertion. Une formation et une prise en charge spécifiques sont-elles envisagées pour ces jeunes en grande difficulté dans le dispositif que vous proposez ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/02/2018
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/02/2018
Parmi les programmes importants à venir figurent en particulier le renouvellement et la modernisation de notre dissuasion nucléaire dans ses deux composantes, océanique et aéroportée. Les programmes nécessitent une collaboration étroite entre vos services et les autres services du ministère. Estimez-vous l'organisation actuelle satisfaisante, ou envisagez-vous des évolutions ? J'associe ma collègue Françoise Dumas à cette question.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 22/02/2018
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 27/02/2018
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/02/2018
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 08/02/2018
Madame la ministre, dans le cadre des études amont, comment détecterez-vous, parmi les start-up, les pépites dont les produits auront une application militaire, alors que très souvent leurs dirigeants eux-mêmes, acteurs du monde civil, ignorent leur vocation duale ? Et comment les soutiendrez-vous ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/02/2018
Vous avez évoqué les nombreuses mutations des militaires et les problèmes de scolarisation des enfants qu'elles impliquent. Les lycées militaires apportent aux familles une certaine tranquillité d'esprit, offrant à leurs enfants une scolarité de très bonne qualité. Ils ont aussi une vocation sociale puisqu'ils permettent aux enfants boursiers issus de familles modestes, quel que soit l'employeur des parents, d'y être scolarisés. Selon le rapport annexé au projet de loi de programmation militaire, « un plan relatif aux infrastructures des lycées militaires de la défense sera mis en oeuvre en début de LPM en vue de remettre à niveau les bâtiments et de ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 06/03/2018
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 07/03/2018
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 21/02/2018
Vous avez évoqué les emplois locaux. Il y a encore quelques années, les colonels commandant les bases avaient la possibilité de recruter localement des personnels civils ou militaires. Cette possibilité était, du reste, fort utile pour pourvoir des postes qui sont actuellement en tension ; je pense particulièrement aux fusiliers-commandos, chargés de défendre les enceintes militaires et qui ont vocation à rester sur site. Puisque vous semblez envisager de rétablir les recrutements locaux, je souhaiterais savoir si vous comptez généraliser l'expérimentation ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 22/02/2018
Trois de nos collègues, Josy Poueyto, Laurent Furst et Olivier Becht ont évoqué la question électorale. Je rappelle que les militaires ont le droit de vote depuis 1945 ; les femmes l'ont donc obtenu avant eux. Je ne porte pas de jugement mais constate qu'il y a eu une évolution. On évoque aujourd'hui le fait qu'ils puissent être des élus et je trouve cela très bien. Je suis en revanche clairement attaché à la séparation des pouvoirs et un militaire doit être un militaire avant tout et ne doit pas pouvoir s'engager politiquement ou syndicalement. Si l'on donne aux militaires la possibilité de devenir des élus locaux, il nous faudra demeurer vigilants non ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 27/02/2018
Nous avons tous en tête des images des défilés militaires sur la place Rouge ou à Pyongyang qui donnent à voir la défense d'un pays. Comment visualiser la cyberdéfense ? Quelle peut être sa portée diplomatique ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/02/2018
La LPM prévoit un effort en faveur de la préparation opérationnelle. À ce titre, il est prévu que chaque pilote de chasse pourra effectuer 180 heures de vol par an. Cet objectif est-il réaliste compte tenu du déficit actuel en appareils ?
