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Rapports de Stéphane Travert

5 rapports signés

16/02/2022 — Rapport d'information N° 5040 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le secteur coopératif dans le domaine agricole

14/12/2021 — Rapport d'information N° 4790 tel quel fait au nom de la mission d'information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale

09/02/2021 — Rapport d'information N° 3830 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de suivi des conséquences économiques du second confinement

18/12/2020 — Rapport d'information N° 3702 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune relative aux chambres d’agriculture et à leur financement

08/07/2020 — Rapport d'information N° 3169 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur le suivi de l’agriculture, la pêche et l’alimentation concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19

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