Interventions sur "conférence"
26 interventions trouvées.
Michel Larive :Cet amendement vise à modifier la clause de revoyure pour prévoir une consultation plus fréquente de la conférence des présidents. La proposition de résolution vise à adapter l'activité de l'Assemblée nationale en cas de crise exceptionnelle, or il faut veiller à ce que ces adaptations ne restreignent pas encore plus le rôle de l'Assemblée par rapport à ce qu'il est aujourd'hui. Une clause de revoyure, ainsi que le prévoit la proposition de résolution, est donc essentielle. En revanche, la diversité des crise...
Sylvain Waserman, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :C'est un avis défavorable. Monsieur Larive, votre amendement est presque satisfait puisque la conférence des présidents se réunit traditionnellement toutes les semaines et que chaque groupe politique peut inscrire, en sollicitant le président de l'Assemblée, un point de réflexion à l'ordre du jour. Nous fixons simplement un minimum, mais cela n'exclut pas, si le rythme doit être plus soutenu, la possibilité pour chaque groupe politique de demander l'inscription d'un débat en conférence des président...
Michel Larive :Monsieur le rapporteur, toutes nos discussions le montrent : quand bien même nous essayons d'améliorer le texte, vous ne changez pas de posture. Vous l'avez dit vous-même : chaque semaine, la conférence de présidents se réunit ; pourquoi ne pourrait-elle donc pas revoir et modifier la situation chaque semaine ?
Sylvain Waserman, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :Le délai est fixé par la conférence des présidents. Avis défavorable.
Sylvain Waserman, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :Nous avons effectivement travaillé, dans la boîte à outils, sur les questions écrites : sur le seuil bien sûr, mais aussi sur le devenir des questions antérieures à la crise et sur la nécessité ou pas de prioriser certaines questions. Il y a donc, dans cette boîte à outils, toute une logique, qui sera à la disposition de la Conférence des présidents, …
Michel Zumkeller :Notre groupe attendait la conclusion du débat pour se prononcer. Nous sommes favorables à des mesures de cette nature, mais nous regrettons vraiment que l'on n'ait rien prévu pour associer les groupes politiques n'appartenant pas à la majorité aux décisions prises par la conférence des présidents en la matière, autrement dit que l'on n'ait pas instauré, d'une manière ou d'une autre, un droit de veto. C'est pourquoi nous nous abstiendrons lors du vote de la proposition de résolution, à grand regret.
