Interventions sur "programme"
57 interventions trouvées.
Thibault Bazin :Je renchéris sur la question de mon collègue Breton, mais, en raison du temps législatif programmé, je ne développerai pas d'autres arguments.
Xavier Breton :Cet amendement prévoit la conduite à tenir dans l'hypothèse d'une révocation du consentement. Nous proposons une rédaction que, en raison du temps programmé, je ne pourrai pas développer. J'aimerais néanmoins connaître l'avis de la rapporteure et du Gouvernement à ce sujet.
Xavier Breton, rapporteur :Il va dans le même sens que celui de notre collègue Bazin. Madame la présidente, je tiens quand même à vous faire part de mon étonnement que l'amendement de M. Touraine soit en discussion commune avec les nôtres. Comment apporter une réponse commune à des amendements aussi différents ? Cela va compliquer la discussion. Nous n'avons déjà pas le...
