Interventions sur "programme"

674 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPatrick Hetzel :

Nous entamons notre troisième journée de discussion autour du projet de loi. Je rappelle que cette deuxième lecture s'effectue dans le cadre du temps programmé et que le Gouvernement, invoquant la nécessité de traiter le sujet en urgence, a demandé qu'elle intervienne pendant la session extraordinaire. Dès lors qu'il n'a pas daigné être présen...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaThibault Bazin :

Je me contente de dire qu'il est défendu, en raison du temps législatif programmé.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaThibault Bazin :

Je serai bref, car nous sommes soumis au temps législatif programmé. À la fin de l'alinéa 24, vous écrivez que les embryons peuvent être affectés d'un « problème de qualité ». Or cette notion de qualité me fait craindre, au regard de l'ensemble du projet de loi, une profonde dérive eugénique. Je préférerais que nous disions que les embryons peu...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaEmmanuelle Ménard :

Il se fonde sur l'article 49 relatif aux discussions en temps législatif programmé. La Conférence des présidents a décidé d'organiser l'examen de ce texte selon cette procédure et a gracieusement attribué trente minutes de temps de parole à l'ensemble des députés non inscrits.