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Je souhaite tout d'abord saluer la présence des sapeurs-pompiers aujourd'hui. Il y a quelques années, j'aurais très certainement été à leurs côtés en tant que sapeur-pompier volontaire. Je ne doute pas qu'ils seront prochainement plus nombreux dans l'hémicycle !
Nous devons aujourd'hui nous prononcer sur un texte longuement débattu en commission. Je voudrais que nous l'examinions sous l'angle du besoin et de la nécessité. Essentielles pour la sécurité et la continuité des interventions des sapeurs-pompiers, les mesures inscrites dans cette proposition de loi visent à lutter contre la hausse intolérable des agressions lors des interventions ou encore à développer le volontariat. Le texte aborde également des thèmes d'actualité comme le régime des retraites par bonification ou le reste à charge des frais médicaux pour les accidents du travail. Sur les retraites, je vous rappelle que la majorité est f...
...n récent rapport de la Cour des comptes appelle notre attention sur la situation des personnes ayant la double qualité de sapeur-pompier professionnel et de sapeur-pompier volontaire. Ce sujet n'est malheureusement pas abordé. Je tiens cependant à saluer le volontarisme de nos collègues du groupe Les Républicains et le travail du rapporteur, qui nous permettent de débattre à nouveau du sujet des sapeurs-pompiers dans cet hémicycle. Mes collègues reviendront sur ce que nous avons déjà accompli pour les sapeurs-pompiers depuis notre élection. C'est un sujet qui nous engage collectivement et nous concerne tous sur ces bancs. Nous avons tous envie d'aller beaucoup plus loin. Comme l'a rappelé mon collègue Pierre Morel-À-L'Huissier, ce sujet a toujours fait l'unanimité, …
Je tiens au préalable à saluer nos 248 000 sapeurs-pompiers, qu'ils soient professionnels ou volontaires, en particulier ceux qui se trouvent aujourd'hui dans les tribunes de l'hémicycle. Ces combattants du feu, comme les Français aiment à les appeler, sont devenus depuis bien longtemps des secouristes de toutes les situations, intervenant en cas d'accident de la circulation, d'incendie ou de feu de forêt, bien sûr, mais aussi en cas de risque industriel...
Faisant suite à la remise du rapport de la mission sur le volontariat des sapeurs-pompiers, le 23 mai 2018, à Gérard Collomb, alors ministre de l'intérieur, par notre collègue Fabien Matras et trois autres rapporteurs, une concertation globale est en cours afin de repenser le modèle français de sécurité civile ; elle se traduira par des mesures précises et efficaces. En attendant l'aboutissement de cette réflexion, le Gouvernement met d'ores et déjà en oeuvre des mesures concrètes. Je...
Nous comptons bien la faire appliquer. Par ailleurs, le ministre de l'intérieur Christophe Castaner a engagé il y a quelques jours une démarche de prévention et de lutte contre les agressions à l'encontre des sapeurs-pompiers. Il arrive en effet que les victimes se transforment en agresseurs – c'est même, hélas, une tendance en forte hausse. Ce phénomène fait l'objet de toute l'attention du ministre, qui a demandé vendredi dernier aux états-majors de sécurité d'actualiser les diagnostics territoriaux avant la fin du mois d'avril. Cette instruction ministérielle vient compléter le dispositif mis en place le 13 mars par...
La féminisation des SDIS est un objectif du plan d'action pour les sapeurs-pompiers volontaires 2019-2021, lequel prévoit des mesures simples telles que l'aménagement des vestiaires visant à permettre un habillement séparé.
Merci, monsieur le président, de ramener un peu de quiétude dans cette assemblée. Vous le voyez, la situation des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels est une préoccupation forte de la majorité et du Gouvernement. Nous reviendrons prochainement, en commission des lois et dans cet hémicycle, avec de nouvelles propositions fortes et concrètes.
... dernier rempart contre la désertification médicale. Il est urgent de faciliter le travail de ceux qui, chaque jour, risquent leur vie pour sauver celle des autres. C'est pourquoi je soutiendrai cette proposition de loi. Permettez-moi enfin de saluer le SDIS de l'Hérault, qui effectue plus de 80 000 interventions par an, soit une intervention toutes les sept minutes, et tout particulièrement les sapeurs-pompiers de Corneilhan, Cazouls-lès-Béziers, Sérignan, Valras et bien sûr Béziers.
Dès le début de la législature actuelle, la majorité a engagé un travail sur les sujets afférents aux sapeurs-pompiers professionnels et volontaires.
Permettez-moi avant toute chose d'exprimer, au nom de l'ensemble des membres de notre assemblée, toute ma reconnaissance et ma considération pour l'action quotidienne menée par les personnels des SDIS, des conseils départementaux et des sapeurs-pompiers engagés. J'en profite pour saluer les sapeurs-pompiers présents dans les tribunes, en particulier M. Éric Faure, avec lequel nous avons travaillé dans le cadre de la mission pour la relance du volontariat. Par ailleurs, je tiens à vous rappeler, chers collègues du groupe Les Républicains, les travaux parlementaires et gouvernementaux en cours et ceux réalisés depuis le début de cette législature...
Pour moi, c'est l'intérêt général qui doit primer. Pour rappel, l'effectif total des sapeurs-pompiers à la fin de l'année 2017 était de 248 000 engagés : la moitié seulement sont des sapeurs-pompiers volontaires et 79 % exercent leur mission en milieu rural. J'en profite pour mettre en avant l'engagement des quelque 30 000 femmes sapeurs-pompiers, soit un sapeur-pompier sur six. Nous avons encore bien des sujets à traiter concernant la féminisation de ces métiers – c'est un aspect que vous n'abor...
Je parlais des mesures de sécurisation des conditions d'intervention, d'accélération de l'intégration et de simplification du processus d'engagement, qui tiennent compte des compétences individuelles. Je vois dans cette proposition de loi une initiative tardive mais louable du groupe Les Républicains, qui montre l'attachement unanime de notre assemblée au dévouement des sapeurs-pompiers sur l'ensemble du territoire. Cette démarche doit compléter le travail entamé depuis de nombreux mois, qui a déjà donné lieu à des avancées et que nous devons poursuivre. Le travail parlementaire sur les sapeurs-pompiers doit nous rassembler plutôt que nous diviser : il ne doit pas être le prétexte à des manoeuvres politiciennes ni faire l'objet d'un travail isolé. Comme le dit l'adage, nous dev...
… sans pour autant préempter les travaux actuellement menés par le Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires sur le plan d'action pour les sapeurs-pompiers volontaires 2019-2021. Vive les forces de secours et de lutte contre les incendies !
Il en va de même pour le traitement des violences faites aux sapeurs-pompiers et aux membres des forces de l'ordre. Vu le contexte dans lequel la France se trouve aujourd'hui, qu'est-ce qui nous empêche d'adopter cette disposition cet après-midi, dans le cadre de la présente proposition de loi, et de la pérenniser ensuite dans un texte cadre à venir ?
Que direz-vous aux sapeurs-pompiers qui seront agressés d'ici à l'adoption de votre texte cadre ?
Second argument, asséné en particulier dans les dernières prises de parole : notre proposition est incomplète. Nous n'en disconvenons pas, puisqu'il s'agit précisément d'un texte que nous vous appelons tous à enrichir – je m'adresse en particulier à la majorité et au Gouvernement. Notre proposition de loi serait donc incomplète, et nous n'y traiterions pas des femmes engagées chez les sapeurs-pompiers. Comment imaginer qu'un tel argument puisse être développé à la tribune par des députés de la majorité ? D'une part, je ne pense pas que le terme de sapeur-pompier ne soit pas générique et n'englobe pas également les femmes.
Comme tous mes collègues, j'ai beaucoup de respect pour les femmes engagées chez les sapeurs-pompiers. Vous aurez d'ailleurs noté que l'orateur du groupe Les Républicains sur ce texte était une oratrice, en l'occurrence ma collègue Valérie Lacroute. Franchement, cela suffit ! Nous ne comprenons pas votre façon de faire !
...es à vous écouter assez sagement et à tenter de faire adopter certaines dispositions qui nous paraissent essentielles, que vous rejetez toutes avec des arguments aussi fallacieux que les deux que je viens de démonter. Nous n'avons que trois niches par session ordinaire. Le groupe Les Républicains et son président, Christian Jacob, ont choisi aujourd'hui de mettre au coeur des débats le sujet des sapeurs-pompiers qui, pour nous, est essentiel. Lors de ces niches, ce ne sont pas nos amendements qui sont rejetés, puisque nous n'arrivons même pas au stade de la discussion des articles, mais vous déposez des motions de rejet préalable ou de renvoi en commission qui coupent court au débat. Pour les orateurs qui se succèdent – plus nombreux de votre côté que du nôtre, ce qui est normal puisque vous êtes majorit...