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Programmation de la recherche — Texte n° 3339

Amendement N° 64 (Adopté)

(2 amendements identiques : 60 620 )

Publié le 21 septembre 2020 par : Mme Bazin-Malgras, M. Quentin, M. Jean-Claude Bouchet, M. Cordier, M. Cinieri, M. Sermier, M. Menuel, M. Door.

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Projet de loi N° 3339 sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234).

Article 1er (consulter les débats)

À la première phrase de l’alinéa 174, substituer à la référence :

« article 10 »

la référence :

« article 11 ».

Exposé sommaire :

Amendement rédactionnel.

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