Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 128 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 26 Contre 102
La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir l'amendement no 8361 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise. Ils font l'objet de deux sous-amendements nos 42572 et 42573.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite (nos 2623 rectifié, 2683).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite (nos 2623 rectifié, 2683).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite (nos 2623 rectifié, 2683).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 3884 à l'article 1er.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2546 à l'article 2.
Je suis saisie de dix-huit amendements identiques : dix-sept amendements déposés par les membres du groupe La France insoumise, no 3884 et seize amendements identiques, ainsi que l'amendement no 2417. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir les amendements no 3884 et identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, le no 2546 et dix-sept amendements du groupe La France insoumise. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement no 2546.
La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir les amendements identiques no 5605 et suivants, déposés par les membres du groupe La France insoumise.
L'amendement no 24917 de Mme Laurence Dumont est défendu. La parole est à M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 27542 à l'article 1er.
La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 27542 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine, qui font l'objet de deux sous-amendements.
Sur les amendements no 27542 et identiques, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux sous-amendements, nos 42473 et 42474, à l'amendement no 27542, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée...
Je suis saisie de dix-huit amendements identiques : dix-sept amendements déposés par les membres du groupe La France insoumise, no 3534 et identiques, ainsi que l'amendement no 24918. La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir les amendements no 3534 et identiques du groupe La France insoumise.
Je suis saisie de plusieurs amendements, no 4975 et identiques, déposés par les membres du groupe La France insoumise. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour les soutenir.
Sur les amendements no 9998 et identiques, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de dix-huit amendements identiques : les amendements nos 9998, 24919, ainsi que seize amendements, no 26816 et identiques, déposés pa...
La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir les amendement no 26816 et identiques du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir les amendements no 5573 et identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.
L'adoption des amendement supprimant les alinéas 14 et 15 ferait tomber tous les amendements depuis le no 11179 et identiques, jusqu'au no 42534. Nous reprendrions la discussion à l'amendement no 69.
