Projet de loi de finances rectificative pour 2020

Je suis saisie de deux amendements, nos 449 et 452, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Cendra Motin, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 123 et 124. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 123.

Je suis saisie de trois amendements, nos 441, 450 et 451, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Cendra Motin, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 5. L'amendement no 171 de M. Boris Vallaud est défendu.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 42, 47, 43 et 46, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Les amendements nos 42 et 47, d'une part, et les amendements nos 43 et 46, d'autre part, sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour les soutenir.

Les amendements nos 188 et 231 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour les soutenir.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 397, 229, 240 et 145, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 397.

Les amendements nos 78 et 166 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 78.

Les amendements nos 229 et 240 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour les soutenir.

Je suis saisie de dix amendements, nos 18, 126, 72, 149, 347, 80, 127, 320, 319 et 421, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 18.

Je suis saisie de deux amendements, nos 21 et 23, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Marc Le Fur, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 230, 233, 346 et 232, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 230, 233 et 346 sont identiques. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 230.

L'amendement no 346 de M. Hervé Pellois est défendu. L'amendement no 232 a été défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 419 et 420, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.

J'avais l'intention de vous le proposer. Avant de suspendre la séance, je vais toutefois mettre aux voix les amendements que nous venons d'examiner.

La séance est reprise. En vue de la bonne organisation de notre débat, je précise qu'aucune séance n'est ouverte demain matin.

Nous devons donc aller au bout de l'examen du texte ce soir. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 26.

Chers collègues, il est vingt heures. Je vous propose que nous nous levions et applaudissions pour saluer les soignants, qui le méritent bien.

Je suis saisie de dix amendements, nos 76, 110, 158, 381, 81, 75, 111, 412, 309, 382, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 76, 110 et 158 sont identiques, ainsi que les amendements nos 75 et 111. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 76. Monsieur Pupponi, peut-être pourriez-vous, par ...

Je suis saisie d'un amendement no 37 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 480. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement.