Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
187 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 17 Contre 57
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 17 Contre 56
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 61 Contre 24
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au plan de relance et au plan d'urgence face à la crise sanitaire (no 3399, annexe 46 ; no 3400, tome XV). La parole est à M. le président et rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, rapporteur spécial.
Je suis saisie de trois amendements, nos 772, 432 et 773, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Diard, pour soutenir l'amendement no 772.
L'amendement no 432 de M. Julien Dive est défendu. Peut-on considérer que votre amendement no 773 est défendu, monsieur Diard ?
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Sur l'amendement no 543, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre.
Nous en venons aux questions. Je rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes chacune. La parole est à Mme Valérie Petit.
Pouvons-nous considérer que vous avez déjà défendu votre amendement no 543, monsieur le président de la commission des finances ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 46 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 13 Contre 31
Pour répondre à certains de nos collègues qui se demandent pourquoi les amendements identiques ne sont pas présentés de façon groupée, je rappelle que nous nous situons dans le cadre d'un exercice budgétaire et que, tant qu'ils n'ont pas épuisé les crédits, les amendements peuvent, en quelque sorte, se cumuler. La parole est à Mme Jeanine Dubi...
J'appelle les crédits de la mission « Plan de relance », inscrits à l'état B. La parole est à M. Éric Woerth, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 868.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur l'amendement no 793, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir ledit amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 11 Contre 61
Je suis saisie de deux amendements, nos 306 et 305, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Aurélien Taché, pour les soutenir.
Vous n'avez pas à préjuger du contraire. Votre temps de parole est désormais écoulé. La parole est à M. Éric Woerth, rapporteur spécial.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (3360, 3399). Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement no 1371 portant article additionnel après l'article 2.
