Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 9 Contre 65
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 9 Contre 65
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 8 Contre 68
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Madame la rapporteure spéciale, vous avez la parole pour soutenir deux amendements identiques, nos 1257, au nom de la commission des finances, et 1983, déposé en votre nom propre.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2031 et 2040. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 2031.
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 2414 portant article additionnel après l'article 58.
Nous avons terminé l'examen des crédits des missions « Santé » et « Solidarité, insertion et égalité des chances ». La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire (no 3399, annexe 24 ; no 3459, tome II). La parole est à Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Nous en arrivons aux questions. Je rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes chacune. La parole est à M. Alexis Corbière.
J'appelle les crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l'état B. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 1249.
Il n'y a jamais de chronomètre pour les amendements. Nous devons terminer ce soir l'examen de cette mission. J'invite chacun à être concis si vous ne voulez pas y passer la nuit.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1348 et 1346, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle Victory, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 1177, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 1286.
Cela se passera comme avant-hier soir : pour finir la discussion d'une mission, la séance a été levée à près de deux heures trente.
Dans ce cas, j'avoue ne pas avoir la réponse à votre bonne question, monsieur Reiss. La seule recommandation que je puisse faire à ce stade consiste à vous inviter à la concision.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur (nos 3399, annexes 33 et 34 ; no 3398, tome X ; no 3400, tome XIV ; no 3459, tomes IV et V). La parole est à M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
