Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
187 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1933 et 1938, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Éric Coquerel, pour les soutenir.
Je suis saisie de deux amendements, nos 2009 et 2021, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour les soutenir.
Je suis saisie de trois amendements, nos 1885, 1876 et 1884 portant article additionnel après l'article 58 et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1885.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1875 et 1799, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement no 1875.
Je vous prie de m'excuser, madame Pujol, j'aurais dû vous donner la parole juste après l'amendement no 1875, pour soutenir l'amendement no 1799 qui est en discussion commune.
Je vous informe qu'en une heure, nous n'avons examiné que vingt-deux amendements. Si nous poursuivons au même rythme, nous ne pourrons pas achever l'examen des missions prévues dans les délais impartis. En termes diplomatiques : que chacun en tire les conclusions nécessaires.
J'appelle les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », inscrits à l'état B (no 3399, annexe 41 ; no 3488, tome II). La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir l'amendement no 1849.
La parole est à Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Madame la rapporteure spéciale, votre intervention a duré près de trois minutes… À ce rythme, il est sûr que nous n'arriverons pas à terminer ce soir ! Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'amendement no 1984, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour le soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 10 Contre 71
Sur l'amendement no 1987, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de quatre amendements, nos 1987, 1892, 1910 et 1923, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour souteni...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 11 Contre 75
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 536, 1869 et 1954. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Yves Daniel, pour soutenir l'amendement no 536.
Je vous invite à respecter les temps de parole, chers collègues, sans quoi nous ne parviendrons pas à examiner l'ensemble des amendements portant sur les crédits de cette mission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, pour donner l'avis du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 28 Contre 50
Je suis saisie de deux amendements, nos 1936 et 1943, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour les soutenir.
Sur les amendements nos 1925, 1919 et 1920, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Monsieur Ruffin, peut-être pourriez-vous faire une présentation groupée de ces trois amendements ?
