Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Je suis saisie de deux amendements, nos 2254 et 2655, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 2254.
Monsieur le rapporteur spécial, je vous rappelle qu'on n'exhibe pas d'objets dans l'hémicycle. C'est une règle à laquelle chacun se plie.
J'appelle les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite », inscrits à l'état B. L'amendement no 2159 de M. Xavier Paluszkiewicz est défendu. La parole est à M. Alexandre Holroyd, suppléant M. Olivier Damaisin, rapporteur spécial.
Monsieur Simian, vous avez présenté votre amendement, mais, sauf erreur de ma part, l'avis de la commission n'a pas été explicité.
Sur l'amendement no 2528, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir cet amendement.
La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l'amendement no 3023, portant article additionnel après l'article 56, et faisant l'objet d'un sous-amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 101 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 24 Contre 76
Je suis saisie de trois amendements, nos 2661, 2260 et 2763, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2260 et 2763 sont identiques. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 2661.
Madame Motin, un sujet peut être abordé plusieurs fois. Cela fait partie des choses normales dans cet hémicycle.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État », inscrits à l'état D.
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 3012 portant article additionnel après l'article 58.
J'appelle les crédits de la mission « Remboursements et dégrèvements », inscrits à l'état B. L'amendement no 3016 du Gouvernement est un amendement de coordination. Quel est l'avis de la commission ?
Nous en avons terminé avec l'examen des crédits des missions consacrées à la gestion des finances publiques et des ressources humaines.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à la mobilité durables et des crédits relatifs au budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » ainsi qu'au compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (no 3399, annexes 16 à 19 ; no 3398, tomes II à VII...
La parole est à M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la santé (no 3399, annexe 38 ; no 3488, tome I), s'arrêtant à l'amendement no 2012.
Je suis saisie de deux amendements, nos 2012 et 2000, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Éric Coquerel, pour les soutenir.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'autonomie, pour donner l'avis du Gouvernement.
