Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
337 interventions trouvées.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 282, 450, 568, 903, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 450, 568 et 903 sont identiques. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement no 282.
L'amendement no 450 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 568.
L'amendement no 2094 de Mme Aurore Bergé, et les amendements identiques no 449 de M. Xavier Breton, 567 de M. Patrick Hetzel et 900 et M. Marc Le Fur, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons à deux séries d'amendements identiques pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 1236 de Mme Aude Bono-Vandorme et 1962 de M. François Jolivet, ainsi que les amendements identiques nos 33 de Mme Emmanuelle Anthoine, 49 de M. Emmanuel Maquet, 1339 de Mme Laurence Trastour-Isnart, 1362 de M. Bruno...
Je suis saisie de onze amendements qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune. Les amendements nos 1237 de Mme Aude Bono-Vandorme et 1340 de Mme Laurence Trastour-Isnart sont défendus. Il en est de même des amendements identiques nos 762 de M. Robin Reda et 1341 de Mme Laurence Trastour-Isnart, ainsi que de l'amendement no 1342 de Mme ...
Dans la série des amendements identiques, les amendements nos 1343 de Mme Laurence Trastour-Isnart et 1410 de Mme Constance Le Grip sont défendus. Enfin, la parole est à M. Éric Diard, pour soutenir l'amendement no 832, le dernier de cette discussion commune.
La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir les amendements nos 2050 et 2054, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements identiques nos 924 de M. Marc Le Fur, 2430 de M. Xavier Breton et 2458 de M. Patrick Hetzel, qui tendent à supprimer l'article, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je vous prie de bien vouloir conclure, monsieur Corbière. Le temps imparti à votre groupe est désormais écoulé.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 452, 570 et 905. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 452.
Les amendements identiques nos 570 de M. Patrick Hetzel et 905 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements nos 68 de M. Fabien Di Filippo, 1097 de M. Guillaume Larrivé et 1345 de Mme Laurence Trastour-Isnart, ainsi que les amendements identiques nos 14 de Mme Emmanuelle Anthoine, 15 de Mme Valérie Bazin-Malgras, 241 de Mme Marine Brenier, 805 de M. Éric Ciotti et 2274 de M. François Jolivet, pouvant être soumis à une discussion commu...
Sur l'article 44, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 1188 ?
Les amendements nos 1496 de M. Philippe Benassaya et 765 de M. Robin Reda, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Les amendements nos 1403 de Mme Laurence Vichnievsky et 766 de M. Robin Reda, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Avant de procéder au scrutin, il nous faut attendre quelques minutes : je veux laisser le temps à chacun de regagner l'hémicycle.
Après le vote de l'article 44, nous ferons une pause de cinq minutes à l'issue de laquelle je ferai un point sur le nombre d'amendements restant à examiner, afin que chacun adapte sa stratégie.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 56 Contre 11
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 44. Les amendements nos 1839 de M. Julien Aubert, 87 de M. Éric Pauget et 769 de M. Robin Reda sont défendus.
Les amendements nos 96 de M. Éric Pauget et 771 de M. Robin Reda, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
