Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
58 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 4930, 4994).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'article 2.
L'amendement n° 34 de Mme Emmanuelle Ménard n'est pas défendu. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement n° 71.
La parole est à Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de deux amendements, n° 72 et 105, pouvant être soumis à une discussion commune et tendant à rétablir l'article 2 quinquies , supprimé par la commission. Sur les amendements n° 105 et 108, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Asse...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 38 Nombre de suffrages exprimés 33 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 5 Contre 28
La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir les amendements n° 106 et 107, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 6 Contre 48
L'article 3 ter a été supprimé par la commission. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement n° 109, tendant à rétablir cet article.
Je suis saisie de deux amendements, n° 14 et 74, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir l'amendement n° 14.
Nous avons examiné environ 30 amendements en une heure. Pour votre information, il en reste 52, et nous devons achever l'examen du texte ce soir. Or l'Assemblée siégera demain matin à neuf heures ; compte tenu du temps réglementaire entre deux séances, nous ne pourrons pas siéger au-delà d'une certaine heure : je vous invite donc à gérer vos te...
Sur l'article 5, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 42, tendant à la suppression de l'article.
L'ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 4930, 4994).
La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission pour le titre II.
La parole est à Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre Ier .
La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre II.
La parole est à M. Cédric Roussel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre III.
J'ai reçu de M. Damien Abad et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Éric Ciotti.
Sur l'amendement n° 113, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
