Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Je suis saisie de seize amendements, nos 2401, 3798, 4261, 4575, 266, 566, 796, 1353, 1622, 3130, 3489, 4510, 4830, 5103, 6426 et 7123, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2401 à 4575 sont identiques, ainsi que les amendements nos 266 et suivants. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 24...
Les amendements identiques nos 4261 de Mme Chantal Jourdan et 4575 de M. Matthieu Orphelin sont défendus. Les amendements identiques nos 266 de M. Dino Cinieri, 566 de M. Loïc Dombreval, 796 de M. Pierre Cordier et 1353 de M. Yves Hemedinger sont défendus. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1622.
Les amendements identiques nos 3130 de Mme Lise Magnier et 3489 de M. Stéphane Viry sont défendus. La parole est à M. Philippe Meyer, pour soutenir l'amendement no 4510.
Les amendements identiques nos 4830 de M. Bertrand Bouyx, 5103 de M. Hubert Wulfranc, 6426 de Mme Sandrine Le Feur et 7123 de M. Dominique Potier sont défendus. La parole est à Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la biodiversité, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur l'amendement no 5944, que nous examinerons dans un instant, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 146 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 136 Contre 7
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 4995 et 7198. Ces amendements font l'objet d'un sous-amendement, no 7343. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour soutenir l'amendement no 4995.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 7343 et donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 124 rectifié, 268 rectifié, 1115, 1185 rectifié, 2106 rectifié, 3131, 3495, 4560, 4835, 2407, 2688, 3817 et 4335, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 124 rectifié, 268 rectifié, 1115, 1185 rectifié, 2106 rectifié, 3131, 3495, 4560 et 4835 ainsi que les amendements nos 2...
Pardon, monsieur Bouyx, mais vous êtes un certain nombre à changer de place, et il n'est pas toujours facile de s'y retrouver.
Les amendements identiques nos 2407 de M. Michel Vialay, 2688 de M. François-Michel Lambert, 3817 de M. Dominique Potier et 4335 de Mme Delphine Batho sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 605 et 6423, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement no 605.
Sur les amendements no 171 et identiques, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Guy Bricout, pour soutenir l'amendement no 278.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 3558, 171, 209, 334, 341, 743, 946, 1043, 1073, 1658, 1674, 1831, 1846, 1916, 1961, 2123, 2149, 2597, 2625, 2706, 2920, 3891, 4787, 5448, 5670, 5950, 6399, 6424, 6924, 6981, 426, 436, 769, 1038, 1040, 1045, 1048, 1183, 1845, 2150, 2466, 2600, 2628, 4788, 5449, 5948, 6335, 6982, 5056, 2089 et 4779, po...
L'amendement no 334 de M. Pierre Cordier est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 341.
L'amendement no 743 de M. Philippe Meyer est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 946.
Les amendements identiques nos 1043 de M. Pierre Vatin et 1073 de M. Michel Vialay sont défendus. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement no 1658.
L'amendement no 1916 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 1961.
Les amendements identiques nos 2123 de M. Philippe Latombe et 2149 de Mme Lise Magnier sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2597.
