Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier

40 interventions trouvées.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 23, 39, 190, 237 et 308. Les amendements identiques n° 23 de M. Emmanuel Maquet et 39 de M. Fabien Di Filippo sont défendus. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 190.

L'amendement n° 237 de M. Ian Boucard est défendu. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement n° 308.

Vous êtes nombreux à vouloir intervenir. J'accepte toutes les demandes, mais les prises de parole seront limitées à une minute.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 45, 280, 577 et 622. La parole est à Mme Karine Lebon, pour soutenir l'amendement n° 45.

Les amendements identiques n° 280 de M. Sacha Houlié, 577 de M. Aurélien Taché et 622 de M. Pierre Vatin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 69 et 624. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement n° 69.

Les amendements n° 153, 154 et 155 de M. Éric Diard, ainsi que l'amendement n° 269 de M. Dino Cinieri, sont défendus.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 124, 229, 370, 424 et 562. Les amendements n° 124 de Mme Brigitte Kuster, 229 de M. Robin Reda, 370 de M. Antoine Savignat et 424 de M. Éric Ciotti sont défendus. L'amendement n° 562 de Mme Aude Bono-Vandorme est retiré.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 156, 187, 201, 261 et 419. L'amendement n° 156 de M. Éric Diard est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 187.

Je suis saisie de deux amendements, n° 703 et 733, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 703.

Je suis saisie de deux amendements, n° 840 et 781, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement n° 840.

Monsieur Bernalicis, je vous demanderai de respecter votre temps de parole. En outre, dans l'hémicycle, nul besoin d'élever la voix pour se faire entendre.

Monsieur Pauget, vous avez souhaité sous-amender l'amendement du Gouvernement mais je regrette, il est trop tard. Le règlement de l'Assemblée ne permet pas de le prendre en compte. S'agissant d'une mesure relative aux pompiers, peut-être vous sera-t-il possible de déposer un amendement à la proposition de loi visant à consolider notre modèle de...

Chacun a des droits, mais le but n'est pas de continuer le match. La présidence de séance dispose d'un pouvoir d'appréciation de l'opportunité des rappels au règlement.

Excusez-moi, monsieur le député. La demande de suspension de séance est de droit. Soyez bref, s'il vous plaît.

La séance est reprise. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 189 et 188, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, n° 420 rectifié et 563, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement n° 420 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 199 et 345. La parole est à Mme Marine Brenier, pour soutenir l'amendement n° 199.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 193 et 365. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 193.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 486, 513 et 852. La parole est à M. Philippe Gomès, pour soutenir l'amendement n° 486.