Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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La parole est à Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
Mes chers collègues, il est vingt heures. Je sais que certains d'entre vous auraient souhaité que nous poursuivions l'examen des articles. Mais, dans la mesure où il reste une cinquantaine d'amendements, la chose me paraît difficile, et je constate que vous partagez mon point de vue. La suite de la discussion est donc renvoyée à la prochaine sé...
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce », inscrits à l'état D.
Sur l'amendement no 1038, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 1188 ?
Je précise que l'avis de Mme la rapporteure spéciale n'est favorable qu'à titre personnel, car la commission n'a pas examiné l'amendement.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État », inscrits à l'état D. La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement no 1038.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 9 Contre 27
J'appelle les crédits du compte de concours financiers « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics », inscrits à l'état D.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la culture (no 1302, annexes 11 et 12 ; no 1303, tomes I et III), aux médias, au livre et aux industries culturelles (no 1302, annexe 30 ; no 1303, tome III ; no 1304, tome VIII), ainsi qu'au compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (no 1302, annexe 3...
J'appelle les crédits de la mission « Culture », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 622.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Le sujet est d'importance, c'est pourquoi j'ai laissé le débat suivre son cours. Mes chers collègues, je compte sur chacun d'entre vous pour que soient examinés plus rapidement les amendements suivants portant sur le même sujet. À ce rythme, en effet, la nuit ne suffira pas à examiner l'ensemble des amendements. Je donnerai donc la parole à d...
Sur l'amendement no 543, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour le soutenir.
La parole est à M. le ministre, pour répondre à Mme Rabault et, s'il le souhaite, à Mme Le Grip, qui l'a interrogé sur un sujet majeur.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 15 Contre 54
Si je vous ai bien compris, monsieur le ministre, l'avis du Gouvernement est donc défavorable à cet amendement. La parole est à Mme George Pau-Langevin.
Je suis saisie de deux amendements, nos 193 et 293, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 193.
