Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
132 interventions trouvées.
La parole est à M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée de chaque question et de chaque réponse est fixée à deux minutes. La parole est à M. Alexandre Holroyd, pour le groupe La République en marche.
J'appelle les crédits de la mission « Action extérieure de l'État », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 165.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la mission « Économie » et aux comptes spéciaux « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », et des crédits relatifs à la mission « Engagements financiers de l'État » et aux comptes spéciaux « Participation de l...
Nous poursuivons l'examen des crédits de la mission « Économie », inscrits à l'état B. La parole est à Mme Marie-Ange Magne, pour soutenir l'amendement no 1112.
La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de huit amendements, nos 1093, 747, 1186, 339, 748, 1187, 332 et 1590, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 747 et 1186, et 748 et 1187 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 1093.
Les amendements nos 748 et 1187 ont été défendus. La parole est à Mme Olivia Gregoire, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 332.
Sur les amendements identiques nos 331 et 1092, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1185, 1031, 611, 331, 1092 et 934, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements ...
Voulez-vous dire que vous êtes aussi défavorable à l'amendement, no 331, que vous avez présenté au nom de la commission et qui vise à rétablir les crédits du FISAC ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 28 Contre 54
La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour un rappel au règlement. Au titre de quel article du règlement le formulez-vous, mon cher collègue ?
La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Sur le plan de la procédure, madame Goulet, rien n'interdit à un député d'interroger le Gouvernement sur un sujet débattu par l'autre assemblée.
Mes chers collègues, je vous informe qu'il nous reste encore vingt-six amendements à examiner. La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, pour soutenir l'amendement no 406.
