Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
132 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Nous abordons l'examen de la mission « Économie » et des crédits relatifs aux comptes spéciaux « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », et de la mission « Engagements financiers de l'État » et des crédits relatifs aux comptes spéciaux « Participation de la France au désendettem...
La parole est à Mme Olivia Gregoire, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La séance est reprise. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement no 1196.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 333, 774 et 1163, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 774 et 1163 sont identiques. La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 333.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Damien Adam, pour le groupe La République en marche.
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1184, portant article additionnel après l'article 76.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Guillaume Kasbarian, pour le groupe La République en marche.
Madame la secrétaire d'État, j'en suis désolée, mais la règle des deux minutes de temps de parole s'applique aussi à vous. La parole est à Mme Célia de Lavergne.
Sur l'amendement no 1551, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir cet amendement.
J'appelle les crédits de la mission « Économie », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1106 du Gouvernement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 49 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 37 Contre 7
La parole est à M. Philippe Chassaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
J'appelle les crédits du compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », inscrits à l'état D.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 901 et 1094. La parole est à Mme Christine Hennion, pour soutenir l'amendement no 901.
J'appelle les crédits de la mission « Engagements financiers de l'État », inscrits à l'état B. Je suis saisie de deux amendements, nos 1090 et 318, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Buon Tan, pour soutenir l'amendement no 1090.
