Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
168 interventions trouvées.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances (no 273, annexe 41 ; no 276, tome II). La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Gilles Lurton, pour le groupe Les Républicains.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Rémi Delatte, pour une question du groupe Les Républicains.
J'appelle les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l'amendement no 991.
Sur l'amendement no 1071, je suis par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement ?
Sur l'amendement no 990, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 572, 992, 1030 et 1073, tendant à supprimer l'article 63. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 572.
Sur les amendements identiques nos 572, 992, 1030 et 1073, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements de suppression ?
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 63. La parole est à Mme Fiona Lazaar, pour soutenir l'amendement no 1120.
Je suis saisie de deux amendements, nos 861 et 1092, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 861.
La parole est à Mme Mathilde Panot, pour une intervention la plus brève possible. Je vous rappelle en effet que nous devons examiner une seconde mission après celle-ci.
Nous abordons maintenant l'examen des crédits relatifs à la santé (no 273, annexe 38 ; no 276, tome I). La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Caroline Fiat.
J'appelle les crédits de la mission « Santé », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de deux amendements. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1095.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 62. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 767 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1053 et 770 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 1053.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 770 rectifié et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 1053.
