Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
168 interventions trouvées.
Nous reprenons l'examen de la mission « Économie ». La parole est à M. Paul Christophe, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme Émilie Chalas, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-François Parigi, pour le groupe Les Républicains.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes, pour cinq minutes chacun. La parole est à M. Damien Adam, pour le groupe La République en marche.
Nous en arrivons à une question du groupe La République en marche. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
J'appelle les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », inscrits à l'état B. Je suis saisie de deux amendements, nos 1335 et 1336, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Olivier Dussopt, pour les soutenir.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 55. La parole est à Mme Cendra Motin, rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement no 662.
Je suis saisie d'un amendement no 664 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 1881 et 1882 . La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 664.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir les sous-amendements nos 1881 et 1882, et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement no 664.
Nous en avons fini avec l'expression des porte-parole des groupes. Monsieur le ministre, puisque vous demandez à prendre la parole, je vous la donne, mais il ne peut pas s'agir d'une réponse aux interventions des orateurs.
Un point de procédure, monsieur le ministre. Toutes les discussions budgétaires sont organisées de la même façon. Elles sont organisées par la conférence des présidents, qui n'a pas prévu de réponse dans la mesure où les interventions des députés sont en quelque sorte des explications de vote.
Vous aurez tout loisir d'expliquer la position du Gouvernement, au cours de l'examen des amendements, ainsi que lors des réponses aux questions.
Non, monsieur Jumel, aucune prise de parole n'est possible sur ce point. Monsieur le ministre, il s'agit d'un format de discussion ramassé. Votre intervention sera rapportée à la conférence des présidents, qui est décisionnaire en la matière. Nous passons à présent aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses es...
Monsieur le rapporteur pour avis, d'abord, ce n'est pas la présidente de séance qui décide du déroulement des choses.
Les débats sont organisés selon une procédure arrêtée par la conférence des présidents. C'est ainsi que fonctionne notre institution. Il y a parmi vous des présidents de groupe qui participent à cette conférence. Moi-même, je rapporterai les propos de M. le ministre, ainsi que le vôtre, monsieur le rapporteur pour avis. Nous verrons alors si un...
Monsieur le président Fesneau, vous participez à la conférence des présidents. Toutes les discussions budgétaires en séance ont été organisées sur le même modèle. Elles n'avaient jusqu'alors donné matière à aucune remarque particulière.
Monsieur le député, je note qu'au titre du règlement, vous appelez à une réforme du règlement.
J'appelle les crédits de la mission « Crédits non répartis », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie d'un amendement no 1334. La parole est à M. Olivier Dussopt, pour le soutenir.
Nous passons maintenant aux questions, mais sachez que tout ce qui a été dit sera rapporté à la conférence des présidents, qui, le cas échéant, prendra les dispositions qui permettront de satisfaire davantage les députés. Nous commençons par une question du groupe La République en marche. La parole est à Mme Michèle Crouzet, pour deux minutes.
Nous en venons à une question du groupe Les Républicains. La parole est à M. Jean-Luc Reitzer, pour deux minutes.
