Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
168 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1818 et 1522, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir l'amendement no 1818.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1551 et 817, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Olivier Serva, pour soutenir l'amendement no 1551.
Je suis saisie de deux amendements, nos 959 rectifié et 1525, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 959 rectifié.
Je suis saisie d'un amendement no 1360 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1915. La parole est à Mme Frédérique Dumas, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1696, 1695, 1166, 1557 et 1493, lequel fait l'objet d'un sous-amendement, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1166 et 1557 sont identiques. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir l'amendement no 1696.
Je suis saisie d'un amendement no 1493 de la commission des finances qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1899. Monsieur le rapporteur général, vous avez la parole pour soutenir l'amendement de la commission.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1708 et 1707, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour les soutenir.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Nous abordons l'examen de la mission « Économie » et des crédits relatifs aux comptes spéciaux « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » (no 273, annexes 20, 21 et 22 ; no 264, tomes VIII, IX, X et XI ; no 275, tome VI). La parole est à M. le ministre de l'économie et des financ...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Action et transformation publiques », « Crédits non répartis » et « Régimes sociaux et de retraite », ainsi que des crédits relatifs aux comptes d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » et « Pens...
La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Philippe Chassaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Cendra Motin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
En application de l'article LO 185 du code électoral, le Président a reçu du Conseil constitutionnel communication d'une décision portant annulation de l'élection législative des 11 et 18 juin 2017 dans la première circonscription du Val-d'Oise, à la suite de laquelle Mme Isabelle Muller-Quoy avait été proclamée élue.
La parole est à M. Olivier Damaisin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
