Bioéthique

Les amendements identiques n° 563 de Mme Emmanuelle Ménard et 1569 de Mme Josiane Corneloup sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 277, 486, 989 et 1456. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 277.

L'amendement n° 486 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 989.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 566, 1369 et 1519. L'amendement n° 566 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1369.

Les amendements identiques n° 278 de M. Patrick Hetzel, 487 de M. Xavier Breton, 990 de Mme Anne-Laure Blin et 1457 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements n° 1371 de M. Thibault Bazin, 571 de Mme Emmanuelle Ménard, 594 de Mme Annie Genevard et 1125 de M. Pascal Brindeau sont défendus.

Je suis saisie de onze amendements, n° 1372, 1126, 82, 96, 279, 489, 749, 992, 1373, 1458 et 1551, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 96, 279, 489, 749, 992, 1373, 1458 et 1551 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1372.

Les amendements n° 1126 de M. Pascal Brindeau et 82 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Les amendements n° 96 de Mme Annie Genevard, 279 de M. Patrick Hetzel, 489 de M. Xavier Breton et 749 de M. Philippe Gosselin sont défendus. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 992.

Les amendements identiques n° 1373 de M. Thibault Bazin, 1458 de M. Marc Le Fur et 1551 de M. Julien Aubert sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de quatre amendements, n° 109, 1127, 1375 et 703, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1127 et 1375 sont identiques. Les amendements n° 109 de Mme Emmanuelle Ménard et 1127 de Mme Agnès Thill sont défendus. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement n° 1375.

Je suis saisie de huit amendements de suppression, n° 288, 502, 710, 755, 1005, 1128, 1468 et 1521. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 288.

Les amendements identiques n° 502 de M. Xavier Breton, 710 de Mme Emmanuelle Ménard, 755 de M. Philippe Gosselin et 1005 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement n° 1128.

L'amendement n° 1468 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement n° 1521.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 289, 503, 1006 et 1469. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 289.

Les amendements n° 503 de M. Xavier Breton, 1006 de Mme Anne-Laure Blin et 1469 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 282, 492, 707, 996, 1376, 1461 et 1522. Les amendements n° 282 de M. Patrick Hetzel, 492 de M. Xavier Breton, 707 de Mme Emmanuelle Ménard, 996 de Mme Anne-Laure Blin, 1376 de M. Thibault Bazin et 1461 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Julien Ravier pour défendre l'amend...

Sur l'article 17, je suis saisie par le groupe La République en marche et le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 283, 493 et 997. Les amendements n° 283 de M. Patrick Hetzel et 493 de M. Xavier Breton so...

Les amendements identiques n° 752 de M. Philippe Gosselin, 1378 de M. Thibault Bazin et 1462 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 568, 764, 1133, 1137 et 1523. Les amendements n° 568 de Mme Annie Genevard et 764 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1133.

L'amendement n° 1137 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement n° 1523.