Bioéthique

Les amendements identiques n° 629 de M. Philippe Gosselin, 998 de Mme Anne-Laure Blin, 1463 de M. Marc Le Fur et 1640 de Mme Blandine Brocard sont défendus.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 285, 495, 999, 1380 et 1464. Les amendements identiques n° 285 de M. Patrick Hetzel, 495 de M. Xavier Breton, 999 de Mme Anne-Laure Blin et 1380 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1464.

Les amendements identiques n° 287 de M. Patrick Hetzel, 497 de M. Xavier Breton, 753 de M. Philippe Gosselin, 1003 de Mme Anne-Laure Blin, 1379 de M. Thibault Bazin et 1466 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques n° 286 de M. Patrick Hetzel, 496 de M. Xavier Breton, 1002 de Mme Anne-Laure Blin et 1465 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 116, 498, 754, 1004 et 1467. Les amendements identiques n° 116 de M. Patrick Hetzel, 498 de M. Xavier Breton, 754 de M. Philippe Gosselin et 1004 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1467.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 126 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 87 Contre 39

L'amendement n° 1381 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 290, 504, 659, 1008 et 1470. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 290.

Les amendements identiques n° 504 de M. Xavier Breton et 659 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 1008.

Je suis saisie de six amendements identiques, n° 291, 506, 661, 1009, 1471 et 1478. Les amendements identiques n° 291 de M. Patrick Hetzel, 506 de M. Xavier Breton et 661 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 1009.

Je suis saisie de sept amendements identiques, n° 292, 507, 540, 757, 1010, 1384 et 1472. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 292.

Les amendements identiques n° 507 de M. Xavier Breton, 540 de Mme Annie Genevard et 757 de M. Philippe Gosselin sont défendus. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 1010.

Les amendements identiques n° 1384 de M. Thibault Bazin et 1472 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements n° 294 de M. Patrick Hetzel, 510 de M. Xavier Breton, 663 de Mme Emmanuelle Ménard, 1012 de Mme Anne-Laure Blin et 1482 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisie de six amendements identiques, n° 293, 509, 758, 1011, 1385 et 1473. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 293.

Les amendements identiques n° 509 de M. Xavier Breton et 758 de M. Philippe Gosselin sont défendus. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 1011.

Les amendements identiques n° 1385 de M. Thibault Bazin et 1473 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 295 de M. Patrick Hetzel, 511 de M. Xavier Breton et 1486 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 296, 512, 664, 1013 et 1487. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 296.