Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Les amendements nos 39 et 40 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.
La parole est à M. Michel Zumkeller, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
Afin que tous les groupes puissent s'exprimer sur cet amendement, je donne la parole à M. Frédéric Petit.
Vous ne pouvez pas répondre à chaque intervention, cher collègue. Le règlement prévoit deux prises de parole par amendement.
Sur l'amendement no 41, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement no 77, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. David Habib.
