Démocratie plus représentative responsable et efficace
(Avant l'article 1er)

La parole est à M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.

La conférence des présidents, qui doit se réunir demain à dix heures, est le lieu de l'organisation des débats. La parole est à M. le rapporteur général.

Comme vous le savez tous, les présidents de groupe participent à cette conférence. Sur l'amendement no 2236, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, nos 2236 et 1963, pouvant être s...

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 1, 570, 724 et 981. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 1.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 692 rectifié, 1723, 1382, 1395, 401, 630, 1339, et1720, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 692 rectifié et 1723 d'une part, 401, 630, 1339 et 1720 d'autre part sont identiques. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 692 rectifié.

Nous abordons une série d'amendements identiques. La parole est à M. Olivier Becht, pour soutenir l'amendement no 401.

La parole est à Mme Yaël Braun-Pivet, présidente et rapporteure de la commission des lois, pour donner l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1273, 1274, 1812, 2352, 1813, 1617, 1414, 1625, 1626, 2414, 2405, 2392, 2198, 328, 1718, 396, 1415 et 1338, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1812 et 2352 sont identiques, de même que les amendements nos 328 et 1718 et les amendements nos 396 et 1415. L'amendement no...

Je vous informe que, sur les amendements identiques nos 1812 et 2352, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l'amendement no 1812.

Nous en arrivons aux amendements nos 2414 et 2405, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Maina Sage, pour les soutenir.

Sur les amendements identiques nos 328 et 1718, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en arrivons donc aux amendements identiques nos 328 et 1718. La parole est à Mme Yaël Braun-Pivet, présidente et rapporteure de la commissi...

Nous en arrivons aux sous-amendements à l'amendement no 328. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir les sous-amendements nos 2489, 2490 et 2491.

Nous en arrivons aux amendements identiques nos 396 et 1415. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement no 396.

La parole est à M. le rapporteur général de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Normalement, je ne devrais plus donner la parole à de nouveaux orateurs. Cela étant, vu l'importance du sujet et les demandes répétées de plusieurs députés,

pour éviter les rappels au règlement, exceptionnellement, je vais donner la parole à un député par groupe. La parole est à Mme Delphine Batho.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1074, 1561, 1814 et 2353, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1074 et 1561 sont identiques, de même que les amendements nos 1814 et 2353. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1074.

Je suis saisie d'une série d'amendements pouvant être soumis à une discussion commune, nos 1112, 1271, 1412, 1616, 1411, 2232 et 657. Les amendements nos 1112 et 1271 sont identiques, de même que les amendements nos 1412 et 1616, d'une part, et que les amendements nos 1411 et 2232, d'autre part. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour s...

Sur les amendements identiques nos 1412 et 1616, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1412.

Sur les amendements identiques nos 1411 et 2232, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Mme Pires Beaune a déjà présenté l'amendement no 1411.