Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
191 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements, nos 1021, 1023 et 1022, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.
La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 982 et 1182. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 982.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 8 et 396. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 8.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 417 et 572. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 417.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 716 et 1274. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 716.
Je suis saisie de trois amendements, nos 717, 1273 et 413, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 717 et 1273 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 717.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 588, 872 et 1138. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 588, présenté par la commissi...
Sur l'amendement no 456, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur.
Deux orateurs supplémentaires ont demandé la parole : M. Martin et M. Abad, qui est l'auteur de l'amendement. Après cela, je mettrai un terme à la discussion. Je vous prie de limiter votre intervention à trente secondes chacun. La parole est à M. Didier Martin.
Peut-être aviez-vous pris un accord entre vous. Je vous propose de suspendre brièvement la séance afin de clarifier la situation.
Merci, monsieur Faure. Ce n'était pas vraiment un rappel au règlement. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.