Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
191 interventions trouvées.
La parole est à M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Fabrice Brun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Christophe Bouillon, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour le groupe Les Républicains.
Merci, monsieur le secrétaire d'État, vous aurez l'occasion d'apporter ces réponses à notre assemblée. Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La première question est posée par le groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants. La parole est à M. Pierre M...
La seconde question est posée par le groupe La République en marche. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi.
J'appelle les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Daniel Labaronne, pour soutenir l'amendement no 670.
Je suis saisie de deux amendements identiques, le no 605 de la commission du développement durable et le no 694 de M. Matthieu Orphelin. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour les soutenir.
Sur les amendements identiques nos 605 et 694, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mathilde Panot.
Je suis saisie de trois amendements de suppression de cet article, nos 1204, 573 et 734. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1204.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 563, 567, 643 et 657, tendant à la suppression de l'article 54. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 563.
Sur les amendements identiques nos 563, 567, 643 et 657, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 567.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 597 et 864. La parole est à M. Yannick Haury, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 597.
Sur l'amendement no 636, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
