Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
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Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 55. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 1101.
Nous avons terminé l'examen de la mission « Enseignement scolaire ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer (no 273, annexe 31 ; no 264 rectifié, tome XIII ; no 278, tome VI). La parole est à Mme la ministre des outre-mer.
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer (no 273, annexe 31 ; no 264 rectifié, tome XIII ; no 278, tome VI), s'arrêtant à l'amendement no 927 portant article additionnel après l'article 57.
Je suis saisie de deux amendements, nos 927 et 938, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour les soutenir.
Je rappelle à l'ensemble des orateurs que leur temps de parole est de cinq minutes. La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à Mme Huguette Bello, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Thierry Robert, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
Sur l'amendement no 928, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur spécial.
Vous avez parcouru un nombre très important de kilomètres, et obtenu deux minutes supplémentaires de temps de parole ! La parole est à Mme Naïma Moutchou, pour le groupe La République en marche.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Max Mathiasin, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
Nous passons à la première question de M. Philippe Dunoyer, pour le groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants.
La parole est à Mme Huguette Bello, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à la mobilité durables, et des crédits relatifs au budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » ainsi qu'aux comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale »,...
La parole est à M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
