Organisation et transformation du système de santé

Les amendements identiques, nos 261, de M. Gilles Lurton, 1423, de M. Aurélien Taché, et 2077, de M. Guy Bricout, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 1536 et 526, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 1536.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1748 et 1747, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Delphine Bagarry, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1495 et 1356, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 1495.

Sur l'amendement no 1486, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 149 et 2061, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 149.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1486, 2003 et 1988, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 1486.

Je suis saisie de deux amendements, nos 639 et 1559, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 639.

Les amendements nos 2003 et 1988 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 196 et 1214. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 196.

Nous en venons à l'amendement no 1649, sur lequel je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 890 et 1941, visant à insérer un article additionnel après l'article 12 bis. La parole est à M. Julien Borowczyk, pour soutenir l'amendement no 890.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 13 Contre 35

Je suis saisie de neuf amendements, nos 1490, 1631, 753 rectifié, 1632, 1546, 2062, 1866, 961 et 1584, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2062 fait l'objet de deux sous-amendements identiques, nos 2088 et 2094. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 1490.

Les amendements nos 1631 et 1632 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour les soutenir.

Je suis saisie d'un amendement no 2062 qui fait l'objet de deux sous-amendements identiques, nos 2088 et 2094. Sur l'amendement no 2062, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amen...

Sur les sous-amendements identiques nos 2088 et 2094, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir le sous-amendement no 2088.

Je suis saisie d'un amendement, no 1584. Sur cet amendement, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1404, 1468 et 1801, visant à insérer un article additionnel avant l'article 13. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 1404.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 682, 724, 372, 1176 et 1441, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 682 et 724 sont identiques, de même que les amendements no 372, 1176 et 1441. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l'amendement no 682.