Mobilités

L'amendement no 1296 de M. Gilles Lurton est défendu. Je suis saisie d'un amendement no 2840, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3558. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2297 et 3149. La parole est à M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 2297.

La parole est à M. Damien Adam, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 2740 de la commission des affaires économiques.

Je suis saisie de deux amendements, nos 529 et 531, portant article additionnel après l'article 21, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Béatrice Piron, pour soutenir l'amendement no 529.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1356 et 1357, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Monica Michel, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 165 et 3461, tendant à supprimer l'article 21 bis. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 165.

L'amendement no 2873 de Mme Frédérique Lardet est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'article 23, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 378 de Mme Patricia Mirallès est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

La parole est à M. Damien Adam, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 2741 de la commission des affaires économiques.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 35 Nombre de suffrages exprimés 28 Majorité absolue 15 Pour l'adoption 28 Contre 0

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel. L'amendement no 1592 de M. Thibault Bazin, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, n'est pas défendu.

La parole est à Mme la ministre pour soutenir les sous-amendements, nos 3576, 3577 et 3578, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée.

L'amendement no 276 de M. David Lorion est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement no 988.

Les amendements nos 373 et 374 de Mme Patricia Mirallès sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 658, 1282, 3390, 659, 1283 et 3391, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 658, 1282 et 3390, d'une part, et 659, 1283 et 3391, d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 658.

Les amendements identiques nos 1283 de M. Gilles Lurton et 3391 de Mme Valérie Lacroute sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 370 et 1245, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 370 de M. Fabrice Brun est défendu. L'amendement no 1245 de M. Vincent Rolland est également défendu.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2783 et 1175, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Damien Adam, pour soutenir l'amendement no 2783.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 774 et 987. L'amendement no 774 de M. Jean-Pierre Vigier est défendu. La parole est à Mme Martine Leguille-Balloy, pour soutenir l'amendement no 987.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1517, 1286 et 754, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1517 de M. Vincent Rolland est défendu. L'amendement no 1286 de M. Gilles Lurton l'est également. Il en va de même de l'amendement no 754 de M. Sébastien Leclerc. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?