Mobilités

Sur les amendements nos 1131 deuxième rectification et 3019 deuxième rectification, je suis saisie par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Ces scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements nos 1402 de M. Matthieu Orphelin et 2608 de Mme Cécile Muschotti sont défendus. La parol...

Monsieur Fuchs, pourriez-vous nous présenter de façon groupée les amendements nos 2993 et 2986, les deux derniers de cette discussion commune ?

J'entends ces remarques, d'ailleurs déjà formulées en commission. Avec cet amendement, j'ai voulu, en tant que présidente du groupe d'études « voies navigables et transports multimodaux – canaux », appeler votre attention sur les voies navigables. C'est un problème qui nous est régulièrement signalé : sans investissements suffisants, les dernie...

Je remercie Mme la ministre de la considération qu'elle a exprimée pour le transport fluvial. Il s'agit de maintenir son financement dans les années à venir. En conséquence, je retire mon amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 42 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 8 Contre 32

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 38 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 7 Contre 31

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1350, 2850, 2437 et 3249, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Bagarry, pour soutenir l'amendement no 1350.

Sur l'amendement no 3249, le dernier de cette série d'amendements en discussion commune, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 2850 de Mme Delphine Batho est défendu.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 9 Contre 27

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 22 bis A.

Merci, monsieur le député, pour vos encouragements à notre équipe féminine de football. Vous gardez la parole, monsieur Saddier, pour soutenir l'amendement no 291.

La parole est à M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Sur l'amendement no 2323, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Taché, pour soutenir l'amendement no 3126 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 340 et 3010. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 340.

L'amendement no 3010 de Mme Aurore Bergé est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 363, 2830 et 3156, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2830 et 3156 sont identiques. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 363.

La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

La parole est à Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 2830.

Chacun s'est expliqué et nous convenons tous que, lorsque nous ne sommes pas dans l'hémicycle, nous sommes en commission ou dans notre circonscription. C'est, je pense, ce que l'on a voulu dire : nous ne sommes en effet pas toujours tous au même moment au même endroit.