Mobilités

Je suis saisie de trois amendements, nos 3244, 2959 et 3245, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 3244.

L'amendement no 2959 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 3245.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1097, 1164, 2810 et 1881, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1097, 1164 et 2810 sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 1097.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1119 et 1122, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Michel Mis, pour les soutenir.

Sur l'article 1er A, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Michel Mis, pour soutenir l'amendement no 1120.

Sur l'ensemble : cela forme un tout. L'amendement no 2215 de Mme Bérangère Abba est rédactionnel.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 35 Contre 1

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 1er A. L'amendement no 223 de M. Fabrice Brun est défendu.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 3335, 3336, 3337 et 3338, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1025 et 1815. La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 1025.

Faites confiance à la présidence, monsieur Prud'homme. J'ai bien compté les votes : seize pour et seize contre. Les amendements ne sont donc pas adoptés.

Je suis saisie de trois amendements, nos 2639, 2025 et 2439, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2025 et 2439 sont identiques. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 2639.

L'amendement no 2025 de M. Loïc Prud'homme est défendu. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir l'amendement no 2439.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2373, 2385 et 3350, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2385 et 3350 sont identiques. L'amendement no 2373 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. L'amendement no 2385 de Mme Valérie Rabault est également défendu. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'a...

Je suis saisie de deux amendements, nos 52 et 60 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Ces amendements nos 52 et 60 rectifié de M. Vincent Descoeur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 778 rectifié, 2433 et 2429, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 778 rectifié et 2433 sont identiques. L'amendement nos 778 rectifié de M. Xavier Roseren est défendu, de même que les amendements no 2433 et 2429 de M. Hubert Wulfranc. Quel est l'avis de la commission su...

Je suis saisie de deux amendements, nos 1401 et 2510, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1401 est-il défendu ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 429 rectifié et 1904. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 429 rectifié.

L'amendement no 1904 de M. Benoit Simian est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2808, 2809, 1402, 2608, 1131 deuxième rectification, 3019 deuxième rectification, 3265 rectifié, 2993 et 2986, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement no 2808.