Les amendements de David Habib pour ce dossier
183 interventions trouvées.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 718 à 2229, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 718, 1342, 1921 et 1931 sont identiques, de même que les amendements nos 719, 1943 et 2229. Les amendements identiques nos 718 de Mme Véronique Louwagie, 1342 de M. Guy Bricout, 1921 de M. Paul Christophe, 1931 de Mme Emma...
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1770, 1853 et 1904, qui font l'objet d'un sous-amendement no 2479. Les amendements nos 1770 de Mme Lise Magnier et 1853 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 1904.
Sur l'amendement no 587, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir cet amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 11 Contre 41
Je suis saisi de six amendements, nos 1011, 825, 2322, 2333, 2335 et 2071, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2333 et 2335 sont identiques. L'amendement no 2322 fait l'objet de cinq sous-amendements, nos 2452, 2427, 2425, 2426 et 2453. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 1011.
L'amendement no 825 de M. François-Michel Lambert est défendu. La parole est à Mme Bénédicte Peyrol, pour soutenir l'amendement no 2322.
Je suis saisi de trois sous-amendements, nos 2427, 2425 et 2426, à l'amendement no 2322, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. Sur ces sous-amendements, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme A...
L'amendement no 2333 de Mme Valérie Petit est défendu. La parole est à M. Mohamed Laqhila, pour soutenir l'amendement no 2335.
Nous en venons à l'amendement no 2071, sur lequel je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de nombreuses demandes de prise de parole. Compte tenu de l'importance de ces amendements, je comprends que l'on puisse demander plus de deux interventions. En contrepartie, il faudra ensuite faire preuve de plus de célérité dans l'examen des amendements.
La parole est à M. Patrick Mignola parce que je comprends qu'il s'agit de retirer un amendement. Monsieur Labaronne, en revanche, votre groupe s'est déjà exprimé.
Monsieur Lambert, M. de Courson s'est déjà exprimé quand j'ai donné la parole à chacun des groupes. Il reste 400 amendements à examiner. Si je donne plusieurs fois la parole à chaque groupe, nous n'y arriverons pas.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 12 Contre 45
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 10 Contre 45
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 10 Contre 45
Je suis saisi de trois amendements, nos 1292, 588 et 1100, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 1292.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les amendements nos 588 et 1100, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 831, 2124, 2192 et 1635, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 831, 2124 et 2192 sont identiques. Ils font l'objet d'un sous-amendement, no 2396. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 831.
L'amendement no 2192 de Mme Barbara Pompili est défendu. La parole est à Mme Natalia Pouzyreff, pour soutenir le sous-amendement no 2396.
J'y viens, madame Autain. Vous avez la parole, pour soutenir l'amendement no 1635, qui est en discussion commune avec les trois amendements identiques précédents.
