Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2814, 977 et 2649. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2814 de la commission des finances.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1851 et 1665, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 1851.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 6,17, 94, 533, 2291, 34, 1864, 1873, 1878 et 2289, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 6, 17, 94 et 533 sont identiques. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 6.
L'amendement identique no 17 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement identique no 94.
Toujours dans la discussion commune, les amendements nos 2291 de Mme Pascale Fontenel-Personne, 34 de Mme Valérie Bazin-Malgras, 1864, 1873 et 1878 de M. Pierre-Henri Dumont, ainsi que l'amendement no 2289 de Mme Pascale Fontenel-Personne, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1563, 347, 1075, 493, 494 et 1278, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 1563.
Les amendements nos 347 de Mme Brigitte Kuster et 1075 de M. Fabien Di Filippo sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 493.
L'amendement no 494 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1278.
S'il vous plaît, mes chers collègues, écoutons-nous – sans quoi Mme Bonnivard, qui va s'exprimer, risque d'être confrontée aux mêmes critiques ! La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 285, 348, 2247, 2803 et 495, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 285, 348, 2247 et 2803 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 285.
L'amendement no 348 de Mme Brigitte Kuster est défendu. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 2247.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1499, 666 et 781, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 666 et 781 sont identiques. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 1499.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 286 et 2236. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 286.
Sur l'amendement no 1405, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques nos 954 de Mme Véronique Louwagie et 2023 de M. Mohamed Laqhila sont défendus.
Je suis saisi de sept amendements, nos 122, 669, 1745, 428, 668, 919 et 2420, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 122, 669 et 1745 sont identiques ; les amendements nos 428, 668, 919 et 2420 le sont également. Les amendements identiques nos 122 de M. Vincent Descoeur et 669 de Mme Sylvia Pinel sont défendus. La ...
L'amendement no 919 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2420.
Deux scrutins publics ayant été demandés sur les amendements qui font l'objet de la prochaine discussion commune, nous n'aurons pas le temps d'engager celle-ci ce soir ; elle est donc renvoyée à demain matin. La parole est à M. François Pupponi.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2171, portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. le président de la commission...
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, pour, je n'en doute pas, ramener la sérénité.