Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Mais M. de Courson sera avec nous ! Nous en venons à la mission « Économie ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1234.
L'amendement no 601 de M. Matthieu Orphelin est défendu. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 583.
L'amendement no 14 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Vincent Ledoux, pour soutenir l'amendement no 65.
Nous en venons à la mission « Enseignement scolaire ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1250.
Les amendements nos 1155, 1174, 1128 et 1139 de Mme Sylvie Tolmont sont défendus. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 916.
Les amendements nos 1137, 1141 et 1166 de Mme Sylvie Tolmont sont défendus. La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir les amendements nos 1211 et 1212.
Les amendements no 1058 de Mme Michèle Victory et 1110 de Mme Sylvie Tolmont sont défendus. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 363.
L'amendement no 1134 de Mme Sylvie Tolmont est défendu. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 364.
Nous en venons à la mission « Gestion des finances publiques ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1236.
La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir les amendements nos 524 et 525, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Nous en venons à la mission « Immigration, asile et intégration. » La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1255.
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Justice ». L'amendement no 299 de M. Fabien Di Filippo est défendu. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir les amendements nos 482, 483 et 480.
L'amendement no 484 de Mme Cécile Untermaier est défendu. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 366.
L'amendement no 1088 de Mme Nicole Sanquer est également défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements relatifs à la mission « Justice » ?
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Médias, livre et industries culturelles ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1231.
L'amendement no 1168 de Mme Sylvie Tolmont est défendu. La parole est à Mme Yolaine de Courson, pour soutenir l'amendement no 1004.
Les amendements nos 1048 de Mme Martine Wonner et 1063 de Mme Michèle Victory sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements relatifs à la mission « Médias, livre et industries culturelles » ?
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Outre-mer ». L'amendement no 1253 du Gouvernement est défendu. Les amendements nos 528 de M. Philippe Naillet, 532 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe et 533 de M. Philippe Naillet sont défendus. La parole est à Mme Nicole Sanquer, pour soutenir l'amendement no 1084.
L'amendement no 537 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe est défendu. La parole est à Mme Josette Manin, pour soutenir l'amendement no 526.
Les amendements nos 1086, 1089 et 1090 de Mme Nicole Sanquer sont défendus. Merci, madame Sanquer, de votre esprit de synthèse. Quel est l'avis de la commission sur les amendements relatifs à la mission « Outre-mer » ?
