Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Nous ne pouvons faire autrement que de mettre aux voix un par un les amendements restants. Il serait pourtant plus agréable de les soumettre collectivement au vote !
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Plan de relance ». La parole est à M. le président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement no 731.
Nous n'en sommes plus là, monsieur Lassalle : merci de basculer sur la mission « Plan de relance ». L'amendement no 1163 du Gouvernement est défendu. Je suis saisi de trois amendements, nos 279, 282 et 441, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir les amendements nos 279 et 282.
L'amendement no 441 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 573.
Merci, monsieur Ruffin : nous en resterons là. Compte tenu du nombre d'amendements que nous avons encore à examiner, je fais respecter la règle des deux minutes, un point c'est tout.
Je vous le dis sincèrement, monsieur Ruffin : à une heure et demie du matin, vous n'êtes pas obligé de présenter tous les rapports et tous les amendements. Le groupe Socialistes et apparentés, auquel j'appartiens, a eu de ce point de vue un comportement exemplaire que je tiens à souligner ; c'est également le cas d'autres groupes.
Vous avez le droit de présenter vos amendements, mais j'ai le droit aussi de commenter votre façon de le faire.
… lorsque les uns et les autres s'efforcent d'avoir un dialogue fructueux. Vous avez la parole, monsieur Ruffin, mais si vous êtes en désaccord, je vous invite à en faire part au président Ferrand. Vous devriez visionner de nouveau notre échange, monsieur le président ! Je vous ai simplement signalé que vous aviez oublié l'un de nos amendement...
Souhaitez-vous présenter votre amendement no 396, monsieur Ruffin ? Si vous ne le faites pas, je donne la parole à Mme Stella Dupont pour présenter l'amendement no 1050.
Vous avez consommé une grande partie du temps imparti, madame Panot. La parole est à M. le président de la commission des finances.
L'amendement no 384 de Mme Chantal Jourdan est défendu. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 395.
L'amendement no 446 de M. Fabien Roussel a été défendu. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir les amendements nos 586, 587 et 589, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements nos 379 et 380 de M. Dominique Potier sont défendus. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 447.
Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 51, 475, 544, 837, 958, 1096 et 1214. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 51.
Je reconnais que, lorsque vous prenez la parole, vous n'utilisez que très rarement les deux minutes dont vous disposez. Cela dit, cher collègue, vous parliez depuis plus de trois minutes trente lorsque j'ai dû vous interrompre…
L'amendement no 837 de M. Fabien Roussel a été défendu. La parole est à Mme Martine Leguille-Balloy, pour soutenir l'amendement no 958.
Les amendements identiques nos 1096 de M. Arnaud Viala et 1214 de M. Pierre Vatin sont défendus. L'amendement no 39 de Mme Véronique Louwagie a été défendu. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 474.
L'amendement no 545 de M. Fabrice Le Vigoureux est défendu. La parole est à M. le président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement no 613.
Les amendements identiques nos 959 de Mme Martine Leguille-Balloy, 1094 de M. Arnaud Viala et 1213 de M. Pierre Vatin sont défendus. Les amendements identiques nos 450 de M. Fabien Roussel et 1184 de Mme Anissa Khedher ainsi que l'amendement no 392 de M. Guillaume Garot sont défendus. La parole est à M. le président de la commission des finan...
L'amendement no 448 de M. Jean-Paul Dufrègne est défendu. Je suis saisi de quatre amendements identiques. Les amendements nos 45 de Mme Véronique Louwagie, 125 de Mme Marie-Christine Dalloz et 182 de Mme Patricia Lemoine sont défendus. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 567.
