Les amendements de David Habib pour ce dossier
93 interventions trouvées.
Les amendements nos 419 de M. Marc Le Fur, 451 de M. Fabien Roussel et 281 de Mme Sylvia Pinel sont défendus. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 588.
Les amendements nos 378 de M. Guillaume Garot, 381 de Mme Chantal Jourdan et 393 de M. Guillaume Garot sont défendus. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 386.
Les amendements nos 412, 411, 416 et 417 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir les amendements nos 1173 et 1172, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 44, 127, 184 et 568. L'amendement no 44 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 127.
L'amendement no 184 de Mme Patricia Lemoine est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 568.
L'amendement no 43 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 130.
L'amendement no 1114 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 239 et 383. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 239.
L'amendement no 383 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 918.
J'ai plusieurs demandes de parole. Je devrais n'en accorder que deux, mais je souhaite vous soumettre une proposition : je préfère que nous consacrions notre temps à justifier nos positions plutôt qu'à mettre aux voix les amendements un par un, de façon mécanique – comme je devrais le faire. Toutefois, je ne peux pas prendre la décision de les ...
Chers collègues, dans le débat sur cette mission, j'ai choisi de donner la parole aux orateurs qui l'ont demandée ; si je m'étais tenu au règlement, je n'aurais autorisé que deux interventions.
Comme on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre, je vais donc compenser le temps passé à débattre en mettant tous ces amendements aux voix simultanément, plutôt qu'un par un.
Je commencerai par mettre aux voix l'amendement du Gouvernement, puis l'ensemble des amendements suivants. Si certains d'entre vous veulent faire connaître leur réserve, ils ont la possibilité de le faire auprès du président Ferrand.
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Plan d'urgence face à la crise sanitaire ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir les amendements nos 1210 et 1209.
Sur amendement no 585, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 585.
Vous pouvez intervenir à nouveau sur l'un de vos amendements, monsieur Ruffin, mais je vous demande de respecter votre temps de parole.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 12 Contre 80
Nous en avons examiné 500. À la demande de M. Dufrègne, nous allons suspendre pour dix minutes, afin de calmer les esprits.
La séance est reprise. Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Recherche et enseignement supérieur ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1252.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir les amendements nos 1071, 1076, 1074, 1075 et 1072, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
L'amendement no 1077 de Mme Valérie Rabault est défendu. Les amendements nos 1070 et 1069 de Mme Josette Manin ont été défendus. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 1073.
