Les amendements de David Habib pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement. (nos 3787, 3894, 3902).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (nos 3787, 3894, 3902).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion de l'article unique du projet de loi constitutionnelle, s'arrêtant à l'amendement no 373.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi constitutionnelle, s'arrêtant à l'amendement no 387 après l'article unique.
Je suis saisi de trois amendements, nos 387, 324 et 377, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, pour soutenir l'amendement no 387.
L'amendement no 324 de Mme Stéphanie Atger est défendu. Monsieur Raphan, reprenez la parole pour soutenir l'amendement no 377 puisque vous êtes le capitaine de l'équipe.
La parole est à M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
Monsieur Aubert, je vous donne la parole, en vous rappelant qu'il reste 213 amendements en discussion et vous savez bien que ce n'est pas pour vous mettre en difficulté que je vous le dis.
Sur l'amendement no 219, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 239 de M. Patrick Hetzel est défendu.
Chers collègues, nous n'en sommes qu'au début de la séance, chacun a envie de s'exprimer et éventuellement de polémiquer ; j'ai cru comprendre, d'ailleurs, que c'était votre volonté, président Le Fur, parce que l'article 58-1 du règlement que vous avez cité n'existe pas !
… et je suis persuadé qu'il vous faudra au moins cinq ans de plus pour maîtriser parfaitement le règlement.
Chacun ayant pu roder son propos, revenons-en à l'examen des amendements, avec concision et respect les uns pour les autres.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 47 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 9 Contre 38
Je suis saisi de trois amendements, nos 337, 234 et 338, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Benassaya, pour soutenir l'amendement no 337.
L'amendement no 234 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Philippe Benassaya, pour soutenir l'amendement no 338.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 172 et 391. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l'amendement no 172.
Je suis saisi de cinq amendements nos 286, 51, 278, 1 et 329, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 286 de M. Jean-Marie Sermier est défendu, de même que les amendements identiques nos 51 de M. Jean-Christophe Lagarde et 278 de M. François-Michel Lambert. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 1.
L'amendement no 329 de M. Julien Ravier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
Merci, cher collègue. Je vais donner la parole à M. Lambert, mais c'est la dernière fois que j'autoriserai trois orateurs à s'exprimer sur un amendement.
