Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers

Les amendements identiques n° 207 de M. Pierre Cordier, 231 de M. Xavier Breton et 493 de M. Robin Reda sont défendus. La parole est à Mme Carole Bureau-Bonnard, pour soutenir l'amendement n° 674.

Nous en venons à une série d'amendements n° 120, 575, 151, 270, 617, 245, 119, 746 et 565 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 120 de M. Dino Cinieri, 575 de Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, les amendements identiques n° 151 de M. Éric Pauget et 270 de M. Emmanuel Maquet, ainsi que l'amendement n° 617 de M. Paul-André...

Les amendements n° 119 et 746 sont identiques. L'amendement n° 119 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Pierre Morel-À-L'Huissier, pour soutenir l'amendement n° 746.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 582, 601, 625, 651, 710 et 776. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 582.

Je suis saisi de trois amendements, n° 711, 265 et 278, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 265 et 278 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 711.

Les amendements identiques n° 265 de Mme Valérie Bazin-Malgras et 278 de Mme Emmanuelle Anthoine sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 269 et 288. L'amendement n° 269 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 288.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 20, 205, 233 et 334. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 20.

Les amendements identiques n° 205 de M. Pierre Cordier et 233 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir l'amendement n° 334.

Je suis saisi de six amendements, n° 23, 206, 234, 335, 622 et 775, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 23, 206, 234, 335 et 622 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 23.

Les amendements identiques n° 206 de M. Pierre Cordier, 234 de M. Xavier Breton, 335 de M. Hervé Saulignac et 622 de M. Jean-Noël Barrot sont défendus. La parole est à Mme Carole Bureau-Bonnard, pour soutenir l'amendement n° 775.

L'amendement de suppression n° 600 de M. André Chassaigne est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de dix amendements portant article additionnel après l'article 29 quater , dont six amendements identiques, n° 21, 141, 264, 336, 749 et 777. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 21.

L'amendement n° 264 de M. Emmanuel Maquet est défendu. La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir l'amendement n° 336.

Je suis saisi de deux amendements, n° 557 rectifié et 538, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Aina Kuric, pour soutenir l'amendement n° 557 rectifié.

Je suis saisi de quatre amendements, n° 101, 491, 162 et 407, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 101 et 491 sont identiques. La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour soutenir l'amendement n° 101.

L'amendement n° 491 de M. Robin Reda est défendu. La parole est à M. Pierre Morel-À-L'Huissier, pour soutenir l'amendement n° 162.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 693 et 725. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 693.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques n° 9, 22, 143, 212, 235 et 623. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 9.

Les amendements n° 235 de M. Xavier Breton et 623 de M. Paul-André Colombani sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?