Rémunération des agriculteurs

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de M. Grégory Besson-Moreau et plusieurs de ses collègues visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134, 4266).

Ce matin, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant aux amendements identiques n° 20 rectifié, 72 et 241 à l'article 2.

Je suis saisi de quatre amendements, n° 20 rectifié, 72, 241 et 171, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 20 rectifié, 72 et 241 sont identiques. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 20 rectifié.

L'amendement n° 72 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir l'amendement n° 241.

L'amendement n° 171 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier est défendu. La parole est à M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces quatre amendements.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 22, 33 et 425. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement n° 22.

L'amendement n° 33 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Hervé Pellois, pour soutenir l'amendement n° 425.

Les amendements identiques n° 21 de M. Julien Dive, 28 de M. Dino Cinieri, 68 de M. Emmanuel Maquet, 139 de M. Thibault Bazin, 161 de M. Jacques Cattin, 187 de M. Yves Hemedinger, 277 de Mme Nathalie Serre, 305 de Mme Emmanuelle Anthoine, 326 de Mme Valérie Bazin-Malgras, 390 de M. Fabrice Brun, 435 de Mme Josiane Corneloup et 445 de Mme Isabel...

Je suis saisi de sept amendements identiques, n° 155, 209, 220, 226, 234, 303 et 451. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement n° 155.

Les amendements n° 209 de Mme Émilie Bonnivard, 220 de Mme Valérie Bazin-Malgras, 226 de Mme Emmanuelle Anthoine, 234 de M. Dino Cinieri, 303 de Mme Nathalie Serre et 451 de M. Julien Aubert sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements, n° 14, 36, 13, 37 et 122, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 37 et 122 sont identiques. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement n° 14.

Les amendements n° 36 de M. Dino Cinieri et 13 de Mme Lise Magnier sont défendus, ainsi que les amendements n° 37 de M. Dino Cinieri et 122 de Mme Marie-Christine Dalloz. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 10 et 247. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 10.

L'amendement n° 247 de M. Antoine Herth est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 144 et 410. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 144.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 233, 235 et 478. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement n° 233.

Les amendements identiques n° 235 de M. Dino Cinieri et 478 de Mme Martine Leguille-Balloy sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les trois amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 19, 152 et 428. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 19.

Les amendements identiques n° 152 de Mme Anne-Laure Blin et 428 de M. Hervé Pellois sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Les amendements identiques n° 153 de Mme Anne-Laure Blin, 211 de M. Julien Dive et 292 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus.