Les amendements de David Habib pour ce dossier
135 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements, nos 166 et 243, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 166.
Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 95, 132, 183, 244, 284, 292, 341 et 467. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 95.
L'amendement no 244 de M. Joël Aviragnet est défendu. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement no 284.
Sur l'article 59, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Dharréville.
Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 247 tendant à la suppression de l'article 59.
Je suis saisi de huit amendements, nos 276, 483, 133, 245, 203, 342, 246 et 100, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 276 et 483 sont identiques. Il en va de même des amendements nos 203 et 342. La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 276 de la commission des affaires so...
Monsieur le rapporteur général, vous souhaitiez intervenir pour présenter l'amendement identique adopté par la commission des affaires sociales.
Nous devons appliquer le règlement – même si je sais que le président Ferrand n'aime pas que je rappelle que je ne l'ai pas voté. Comme il n'aime pas cela, je ne le dis pas ! Essayons toutefois d'organiser le débat. Pour le moment, seuls ont la parole les orateurs qui présentent les amendements en discussion commune. Madame Fiat a la parole pou...
Dans la discussion commune, nous en venons à deux amendements identiques nos 203 et 342. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l'amendement no 203.
L'amendement no 246 de M. Joël Aviragnet est défendu. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 100.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 54 Contre 17
Je mets aux voix l'ensemble de la quatrième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nos 2416, 2436).
Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la quatrième partie du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques nos 75 et 174 à l'article 29.
L'amendement no 75 de M. Jean-Pierre Door est défendu. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 174.
La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 228 et 334, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 228 de M. Joël Aviragnet est défendu. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 334.
Avant d'en venir aux amendements, je vous informe que plusieurs responsables de groupe m'ont saisi d'une demande de séance prolongée et que j'ai accepté. Il reste 160 amendements à examiner. Je suis prêt à faire un effort pour ne pas obliger les députés à bouleverser leur emploi du temps, mais cela suppose que chacun domine son éloquence – disa...
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 36, 157 et 428. L'amendement no 36 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 157.
