Les amendements de David Habib pour ce dossier

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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 232 et 493. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 232.

Vous semblez vouloir vous exprimer, madame Fontaine-Domeizel. Si c'est bien le cas, je serai ravi de vous le permettre, mais il faut vous manifester car je ne peux pas le deviner ! Vous avez la parole.

Ne vous connaissant pas, madame, je n'ai aucune raison de ne pas vous la donner ! Je ne vous avais tout simplement pas vue.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 146 et 315. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 146.

L'amendement no 268 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. La parole est à M. le rapporteur général.

Je suis saisi de trois amendements, nos 149, 39 et 161, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 39 et 161 sont identiques. L'amendement no 149 de la commission est de précision. L'amendement no 39 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 161.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 150, 63 et 162. L'amendement no 150 de la commission est de précision. L'amendement no 63 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 162.

La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir les amendements nos 257 et 260, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 93, 127, 181, 193, 235, 281, 295, 337, 395 et 425, tendant à supprimer l'article 41. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 93.

L'amendement no 235 de M. Joël Aviragnet est défendu. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement no 281.

L'amendement no 295 de Mme Isabelle Valentin est défendu. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 337.

L'amendement no 425 de M. Francis Vercamer est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements identiques ?

Monsieur Véran, sachez qu'il est aussi possible de pratiquer le rugby sous le soleil… Par ailleurs, j'insiste sur le fait qu'il faut vraiment accélérer le rythme si nous voulons achever l'examen du texte en séance prolongée. L'amendement no 306 de M. le rapporteur général est rédactionnel.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 151 et 316. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 151.

Je suis saisi de deux amendements, nos 317 et 200, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 317 de M. Paul Christophe est défendu. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l'amendement no 200.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 152 et 278. L'amendement no 152 de la commission est défendu. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 278.

Je suis saisie de trois amendements identiques, no 537, 546 et 547. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 537.

Il reste soixante-douze amendements. Si vous voulez, nous pouvons les examiner dès à présent, mais cela demande à chacun de la discipline – je le dis également pour ceux qui viennent de nous rejoindre.

Avec tout le respect et l'estime que j'ai pour vous, madame Fiat, je ne suis pas encore prêt à l'autogestion.

Je sollicite l'avis des responsables de groupes – vous venez d'exposer le vôtre. Puis je prendrai une décision, en accord avec Mme la secrétaire d'État – même si le pouvoir législatif emporte la décision en dernier recours.