Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Tous les députés |
  • Par circonscription |
  • Par organisme |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les plus discutés |
  • Les plus commentés |
  • Les scrutins publics
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Programmation de la recherche

Article 16 ter

Mots-clés

diplôme doctorat science université

Documents législatifs

  • Projet de loi N° 3234 de la Partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages (539 amendements)
  • Rapport N° 3339 (686 amendements)

Les débats consacrés à ce dossier

  • Séance en hémicycle du mercredi 23 septembre 2020 à 15h00 (1 commentaire)

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Patrick Hetzel (303 mots)
  • Marie-George Buffet (295 mots)
  • Michel Larive (216 mots)
  • Sylvain Waserman, président (100 mots)
  • Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation (60 mots)
  • Béatrice Descamps (46 mots)
  • Michel Castellani (43 mots)
  • Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation (31 mots)
  • Josette Manin (27 mots)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org